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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63d37ad6d1bc2605de4b4b70
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[E] [O] a été engagé en qualité de pâtissier par la société Boulangerie au Vieux Four, le 1er février 1991.
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f386f
28 avril 2022
28 avril 2022
avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 5] comparant, assisté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1816a1876057df5d586
18 mai 2022
18 mai 2022
18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0033bcaf505db6965f3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Emmanuel, G... Dominique, G... Bénédicte, G... Anne, G...
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2efc009f81000890dc23
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CREDIPAR [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle MENOU de la SCP RSD AVOCATS, avocat au barreau d'EURE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66fe357e91b69e88a370fec9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Les corps de chauffe sortant des fours du brasage passaient au-dessus de nos têtes , sachant qu'à la sortie des fours il y avait des lamelles d'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9157e
14 mai 2014
14 mai 2014
X..., Mlle K...Emmanuelle, lui indiquant « nous ne sommes pas des gens sales, nous savons nous laver les mains » et le fait qu'elle a été convoquée par la direction du centre Leclerc afin de témoigner
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea6
27 avril 2023
27 avril 2023
avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [V] [F] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 16] [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle2ème chambre
6974888fcdc6046d4787dafa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FONCIERE ADP confirmation Grosse délivrée le 08/10/2024 à Me Emmanuelle DESSART Me Laurent DEPUY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielle2ème Chambre
627b556976c5d9057df8004a
10 mai 2022
10 mai 2022
[P] [M] né le 10 Octobre 1974 à EL HAMEL de nationalité Française 19 route d'Artas 38080 FOUR Mme [S] [L] épouse [M] née le 22 Janvier 1974 à LYON de nationalité Française 19 route d'Artas
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c5bf9fd47c90a13df6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avocat au barreau DE L'EURE, plaidant INTIME : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6] (76) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abb05
17 avril 2024
17 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Ayant constaté que dans les boutiques Mango proposant les vêtements 'Mango Kids' étaient commercialisés des bottines 'Flecos C', des tee-shirts dénommés Ega, Ensy, Emmanuel, et Forest, une parka dénommée
Source officielleChambre Sociale
69e3164fcdc6046d47a7c4ff
9 avril 2026
9 avril 2026
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - [P] Exp +GROSSES le 09 AVRIL 2026 à Me Emmanuelle FOSSIER la SELARL AVOCAT [Localité 1] CONSEIL [M] ARRÊT du : 09 AVRIL 2026
Source officielleChambre Sociale
69e31653cdc6046d47a7c54c
9 avril 2026
9 avril 2026
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - [P] Exp +GROSSES le 09 AVRIL 2026 à Me Emmanuelle FOSSIER la SELARL AVOCAT [Localité 1] CONSEIL [K] ARRÊT du : 09 AVRIL 2026
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d576
2 mai 2013
2 mai 2013
d'Administration en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TROEGELER/ BREDEAU/ GOUGOT, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Emmanuelle
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696aa8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DU CENTRE COMMERCIAL DE ROUEN SAINT SEVER [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen, et assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93818
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a5
16 avril 2024
16 avril 2024
CLEMENT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel GILET de la SCP DELAFOND - LECHARTRE
Source officiellePage 3 sur 9