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1 968 résultats pour « Enzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc18

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Des relations de Madame Sophia X... et de Monsieur José Z... sont issus deux enfants : -Antoine, né le 27 juin 2007, -Enzo, né le 6 juin 2008.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7a

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

..veuve Y...du jugement rendu le 17 mars 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement de Yris Y..., Emelyne X..., Enzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900ff

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

ARRET No 13/ 001 du 11 Janvier 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Enzo X... Lucille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Enzo, né le 25 décembre 1997 et Tristan, né le 6 mars 2009, sont issus de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c26

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Enzo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd7fdaf41a8356be643

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 24/15207 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEGD SARL LENDOMEVEM C/ [O] [X] [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Enzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90716

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

Enzo X... Diego X...

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CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e1935126

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2024, Y ajoutant, - condamné la SCI Enco à payer au syndicat principal de la copropriété la somme de 1000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Enco

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CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

J'écris ça dans des lettres que j'envoie par la poste par des lettres gentilles, avec des arguments solides. J'explique mes idées, vous êtes les mères nature, les mères nous éduquent.

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CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4f

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Des relations de Monsieur Kevin X... et de Madame Cécilia Y... est issu un enfant, Enzo, né le 7 septembre 2009.

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CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b21

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Prévenu, appelant Comparant assisté de Maître PECHEVIS Maryse, avocat au barreau de MONTPELLIER C...Enzo Jean Patrick Né le 05 avril 1990 à MONTPELLIER, fils de C...Thierry et de D...Catherine, de

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a9

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Un enfant est issu de cette union, Enzo né le 7 décembre 2007 à PORTO-VECCHIO.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91785

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Denis X... et de Mme Emilie Y... sont nés Enzo le 29 avril 2008 à Thonon les Bains et Chloé le 14 novembre 2009 à Dinan, reconnus par leurs deux parents.

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CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b63

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Monsieur Vincent Y...et Mme Marisol X... ont eu ensemble deux enfants : Enzo et Maïlys nés le 13 mars 2005.

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CA

Sociale D salle 3

6639c3cb9413110008238677

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

La société ENYOS SECURITE est, par conséquent, condamnée à payer à M. 

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CA

1ère Chambre

6711fad57603bf88a18848e1

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ENCO, pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Damien LORDIER, substitué par Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocats au barreau de

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CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02129_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

La société Enyos Sécurité exerce une activité de services de sûreté, sécurité incendie et télésurveillance.

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CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd8700e

Appel

12 février 2004

12 février 2004

. [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Enza X a été engagée le 4/2/1991 par la société GIRAUDET.

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CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b52

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

. ------ 0 ------ Du mariage entre Monsieur X... et Madame Y... sont issus deux enfants : - Flora, née le 2 juillet 1996, - Enzo, né le 26 mai 1999.

Source officielle