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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855e2
30 novembre 2000
30 novembre 2000
, alors qu'aucune banque ne prête sur deux années sans exiger des versements mensuels, - force est de constater que, deux ans après l'acquisition du fourgon, son adversaire ne l'avait pas payé, ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Christophe X... entreprenait le dépassement du fourgon appartenant à la société SIAP lorsqu'elle a heurté ce fourgon au niveau de la portière du conducteur, percutant ensuite un poteau d'éclairage public
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
Tous les exemplaires de ces actes ont été remis à Me FOURCADE, Conseil Juridique (puis avocat) de la Société.
Source officielleChambre Sociale
6688de8e676b73dd81b97470
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le fourgon a été percuté par un semi-remorque venant d'une voix perpendiculaire et a été immobilisé sur la chaussée.
Source officielleChambre sociale
67f8b4f3b12b01e97e03d887
7 avril 2025
7 avril 2025
REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleSociale B salle 3
62c52968a2c4236379079771
29 avril 2022
29 avril 2022
[W] de poursuivre sa journée de travail sur un autre chantier, que celui-ci, conducteur du fourgon de l'entreprise, a décidé contre le gré de son employeur de retourner au siège de l'entreprise et qu'à
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b2
27 octobre 2002
27 octobre 2002
X... a été vu par l'un des inspecteurs assermentés de la caisse le 28 octobre, au volant d'un véhicule fourgon en compagnie de son épouse, procédant au déchargement du fourgon, ainsi qu'à l'insétallation
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864e1
27 octobre 2002
27 octobre 2002
X... a été vu par l'un des inspecteurs assermentés de la caisse le 28 octobre, au volant d'un véhicule fourgon en compagnie de son épouse, procédant au déchargement du fourgon, ainsi qu'à l'insétallation
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a44
5 novembre 2007
5 novembre 2007
.. par le premier juge devant lequel elle n'a pas comparu, fait valoir que celui-ci n'était pas son salarié et qu'il était propriétaire du fourgon funéraire Citroen depuis le 21 novembre 2000.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64f2d0385aeec3d96923892f
31 août 2023
31 août 2023
entre fourreaux et gros 'uvre.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df8
4 février 2021
4 février 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleChambre 4-1
6364ba30e405357f749ea51c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le fourgon Castorama a été emprunté après 20h (heure de fermeture de votre magasin), sans respecter la procédure en vigueur concernant ledit véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b53
5 octobre 2020
5 octobre 2020
LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dc
30 avril 2009
30 avril 2009
volume minimum d'une carrosserie par jour à compter de la semaine 23 de l'année 2002 (semaine du 3 au 9 juin 2002); Attendu qu'en exigeant de la Sté BEAUCARROSSE une capacité de production de 5 fourgons
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e6
12 mai 2015
12 mai 2015
de Coudrecieux (salarié dont vous faites partie) aux fins qu'ensemble vous puissiez utiliser ce fourgon et vous rendre quotidiennement au dépôt dorénavant situé à Champagné.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92412
12 mai 2015
12 mai 2015
de Coudrecieux (salarié dont vous faites partie) aux fins qu'ensemble vous puissiez utiliser ce fourgon et vous rendre quotidiennement au dépôt dorénavant situé à Champagné.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Il y a volé un fourgon Mercédès et l'a entreposé dans la cour de son domicile, après en avoir retiré les plaques minéralogiques et meulé le numéro de série.
Source officielleChambre civile TGI
63104be44709e24f13d555b0
26 août 2022
26 août 2022
25/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) APPELANT Monsieur [L], [O] [T] Représentant : Me Olivier SPERA de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e51
25 février 2021
25 février 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6684eb11a0de54ff609f808e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
1ère Chambre ORDONNANCE du 02 juillet 2024 Dossier : N° RG 23/01588 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IRPV Affaire : [R] [T] épouse [O], [Z] [O] C/ SARL CASTILLON FOURREAU
Source officiellePage 3 sur 89