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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Jean-Claude PP..., Jean-François QQ..., Sylvain RR..., Patrice SS..., Michel TT..., Jean-Jacques UU..., Philippe VV..., Jean-François WW..., Patrick XXX..., Eric YYY..., Cédric ZZZ..., Bruno AAA..., William
Source officielleSociale C salle 2
63a402913f67e905df3d2946
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielle1ere Chambre Section 1
68e7417aac880aa7ee21f192
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DÉSISTEMENT D'INCIDENT copie certifiée conforme délivrée le 08/10/2025 à Me Manuel FURET Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Nadia ZANIER Me Emmanuelle ASTIE Me Gilles
Source officielle8ème chambre
669a022abf9da27f384b0f32
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BOURG-EN-BRESSE sous le numéro 545 620 114, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Gilles
Source officielleChambre commerciale
6358cda9c40aa805a7864c28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
représentée par son président en exercice, domicilié es-qualité [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles
Source officielleChambre commerciale
6358cda9c40aa805a7864c2c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Kilian LAURENT, avocat au barreau de LYON substituant Me William
Source officielle2ème chambre
5fca478ba95869adc3adb223
25 novembre 2020
25 novembre 2020
CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANTE SAS AIRBUS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Gilles
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 05 Janvier 2023 APPELANTE : LA SOCIETE FRANFINANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Gilles
Source officielle2 e chambre civile
642fb611cece1704f574754a
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 10] Autre(s) qualité(s) : Intimé sur appel provoqué représentée par Me Anne-Marie PIVEL, membre de la SCP LAVELATTE- PIVEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 63 assistée de Me Gilles
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
N° SIRET : 552 12 8 7 95 Représentée et assistée de Me William FUMEY de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0002 SA MATMUT [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10970bf9fd47c90a13c04
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AIG EUROPE [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me William FUMEY de la SELARL ROINÉ ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0002 assistée par Me Roxane ADJIMAN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c3e
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Erik X... ... 75008 PARIS présent à l'audience représenté par la AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats (Me Stéphanie ARENA) (avocats au barreau de PARIS, toque : C1050) assisté de la SELARL WILLWAY
Source officielle8ème chambre
64534cb737f394d0f8f665ed
3 mai 2023
3 mai 2023
2023 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abb
17 mars 2017
17 mars 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Jean-pierre WILLAUME, avocat au barreau de PARIS, toque : B1042 INTIMÉS Monsieur Jesuthasan Z... demeurant...
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf2637903080a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6014f086117af00f2909082a
29 janvier 2021
29 janvier 2021
la Cour : jugement rendu le 6 mai 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROUEN RG - n° 21200312 APPELANTE SAS LUBRIZOL FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me William
Source officielle8ème chambre
6968f8d1cdc6046d47672383
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 8] sous le numéro 312 212 301, dont le siège social sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Aude BOUDIER-GILLES
Source officielle8ème chambre
65a8d2d5e12c85000874aeda
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 12] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
631ade23f575634f1371ee29
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Sophie BARDIAU
Source officielle8ème chambre
66fe355a91b69e88a370fc9b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
qualité audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Mes Stéphane PERRIN et Gilles
Source officiellePage 3 sur 4
PATERNOSTER, William, Gilles, Maurice
06/08/2026
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VARNIER, Gael, William, Gilles
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
03/07/2026
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FONTES DE AGUIAR, William, Gilles, Marceau-Luc
07/05/2026
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MARTIN, Thomas, William, Jean, Jules, Gilles
28/04/2026
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YBERT, William, Gilles, Benjamin
24/02/2026
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