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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
65aa2008a34ad10008581755
18 janvier 2024
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18 JANVIER 2024 Rôle N° RG 22/08897 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTLP Société SER HOTEL C/ [C] [E] Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Jean-françois
Chambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.S. LEASECOM, appelantec/Association ATHLETICO MARSEILLE
633d1f9362f5393e2eb44815
3 octobre 2022
LEASECOM représentée par son représentant légal en exercice Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Association
11e Chambre A
6162b617478597236472030b
6 décembre 2012
APPELANTES SCEA STATION FRUITIERES DOMAINE DE CONFOUX Société Civile d'Exploitation Agricole, dont le siège social est : [Adresse 11] représentée par Me Jean françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6a0ff90ecdc6046d478a404e
21 mai 2026
Adresse 4] Représenté par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE APPELANT S.A.S. [1], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Jean-françois
Chambre 2-4
69f2ef0ecdc6046d470d6e55
29 avril 2026
2026 N°2026/35 Rôle N° RG 20/13013 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWED [W] [A] C/ [U] [Y] [D] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mireille GRANIER Me Jean-françois
Chambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb7
19 juillet 2023
SCI HERMANT IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François
Chambre 1-2
665aba5f97d59200081075cd
22 janvier 2024
COUR D'APPEL d'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/13311 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M19 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [K] [N] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Chambre 1-3
G.F.A. DES DOMAINES PASCAUD ET GASQUET, appelantec/S.A
6700d6d0836fac7141b7e83e
4 octobre 2024
DES DOMAINES PASCAUD ET GASQUET RCS DE [Localité 4] Représentant : Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.
Chambre 1-1
67ad912a668940826449c14c
1 juillet 2024
GP Société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia l Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS
Cour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Julie X..., appelantec/David Z
6253cd6dbd3db21cbdd9355f
28 septembre 2016
Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée
Ordonnance sur requête
64b0e7b2c42a2105dbc59af0
13 juillet 2023
GERARD, Présidente de cahmbre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Jean-François
Chambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d78d
13 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 22/02830 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5Y3 Ordonnance n° 2025/M6 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL
66c431859b20f4eee56c04bd
19 août 2024
Chambre 1-1 N° RG 21/01402 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG3TV Ordonnance n° 2024/M277 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Maître [Z] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-françois
6700d6d1836fac7141b7e844
1] Chambre 1-8 N° RG 24/08098 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJFA Ordonnance n° 2024/M177 ASSOCIATION [Adresse 5] [Adresse 4] représentée par son président en exercice Représentant : Me Jean-françois
6700d6d1836fac7141b7e846
/M178 [Adresse 4] représentée par son président en exercice Représentant : Me Didier VALETTE de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Jean-françois
6253cdc0bd3db21cbdd945f4
26 juin 2019
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/004171 du 17/05/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN
15e Chambre A
603754ad057e80328b527cee
10 avril 2015
APPELANTS Monsieur [F] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Madame [D] [I] épouse [H], demeurant [Adresse 1] représentée
678b47138cafc520068c1667
17 janvier 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 21/17146 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIP5X Ordonnance n° 2025/M5 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Mme [W] [K] Représentant : Me Jean-pascal
Chambre 1-6
69f2ee0ccdc6046d470d5c7b
: Me Pascal CONSOLIN de la SELARL SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Etablissement ONIAM CAUX, DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS Représentant : Me Jean-françois
665eae76b5277b00088940e1
25 janvier 2024
[F] [O] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu le jugement contradictoire du tribunal judiciaire de
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