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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
65321b729e4ea48318f5b092
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Septembre 2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de VANNES Références : 18/00493 **** APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d649a9aa6a2f06030d27f4
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02571 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 18 Juillet 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Anne-Laure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20dc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Examen clinique : Droitier Épaule droite : légèrement abaissée. Pas de contracture. Testing négatif.
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2638
19 janvier 2023
19 janvier 2023
aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000921 du 25/02/2202 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMÉS : Monsieur [F] [T], domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Anne-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
T DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA POSTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE NEUF APPELANTS ET INTIMES : Madame Laure Y... épouse Z...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b719e4ea48318f5b08e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Septembre 2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de VANNES Références : 18/00494 **** APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[C] [A] ne devait pas être excessive pour avoir pu freiner de cette façon, alors qu'il circulait sur une ligne droite légèrement descendante.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d1b
16 mars 2021
16 mars 2021
[P] [B], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] / SUISSE représentée par Me Eric GRASSIN de la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL, avocat au barreau d'ORLEANS substitué par Me Laure
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
00033 25 août 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [E] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b4
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Eric Y..., avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat.
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 16 mai 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline Bertolo
Source officielle2ème Chambre
6630896f0316960008413477
9 avril 2024
9 avril 2024
3] représenté par Me Mohamed Djerbi de la SELARL CDMF avocats, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente Mme Anne-Laure
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189df3a19d0db6b71293
12 juillet 2024
12 juillet 2024
2024 Décision : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE COMPOSITION Anne CHAPLY, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Laure
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6d7876e75543d1c558
9 janvier 2025
9 janvier 2025
qualité audit siège Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution à l'audience INTIME : Monsieur [Y] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Laure
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd133ac4723e7d2e8a509e
15 octobre 2018
15 octobre 2018
Représenté par Me Anne-laure E... J...
Source officielleChambre civile section B
6a0d4926cdc6046d4745a2eb
19 mai 2026
19 mai 2026
] [Localité 3] représenté et plaidant par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02221_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
même règlement ; - il méconnait les dispositions des articles R. 111-37 du code de l’urbanisme, dès lors qu’il ne présente pas de caractère démontable et ne peut être regardé comme une habitation légère
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Puis, par jugement du 11 mai 2004, la Société MENUBOIS ayant invoqué l'impossibilité d'effectuer les travaux de mise en conformité, les finitions lasures et vernis incolores étant interdits en usage extérieur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01794_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin Lesage, secrétaire général de la préfecture, ne justifiait pas de sa compétence.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f36
27 février 2018
27 février 2018
Madame Anne-Laure Z... épouse Y... née le [...] à SAINT MARTIN DE RE (17) [...]
Source officiellePage 3 sur 19