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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d9
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22e5e2fbe7c90043533
11 janvier 2023
11 janvier 2023
RG 22/00513 N° Portalis DBVO-V- B7G-DAIY -------------------- [W] [Y] C/ [Z] [L] SAS AIRWAYS COLLEGE ------------------- GROSSE le à Me LLAMAS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706b36bfc00008d68b74
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DBVO-V-B7G -DB3X -------------------- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS C/ [D] [O] ------------------- GROSSE le à Me LLAMAS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706f36bfc00008d68b76
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DBVO-V-B7G -DB3Z -------------------- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS C/ [N] [W] ------------------- GROSSE le à Me LLAMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8c22908a2ec611e8c4
28 avril 2011
28 avril 2011
- RASLE et ASSOCIES au barreau de PARIS Toque : P 298 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d8
26 février 2014
26 février 2014
née le 24 Janvier 1983 à REMIREMONT (88000) ... 20218 LAMA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
Source officielleChambre Civile
6630896b031696000841343d
29 avril 2024
29 avril 2024
Juge de la mise en état de CAYENNE, décision attaquée en date du 16 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00594 APPELANTE : Madame [X] [R] [Adresse 2], [Localité 5] Représentée par Me José LAMA
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19766cff766e94e38a8c
2 avril 2025
2 avril 2025
DIAC prise en la personne de son représentant légaL domicilié en cette qualité audit siège RCS DE BOBIGNY 702 002 221 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau d'AGEN
Source officielleChambre sociale
6348ff7063d497adffda3fb9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce1420008389759
18 avril 2024
18 avril 2024
Son taux d'incapacité permanente partielle (IPP) a été fixé à 14 % à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle4e chambre
627a019fdd6bd9057dc56dd6
9 mai 2022
9 mai 2022
L'expert judiciaire a constaté les malfaçons suivantes : ' des lames de la sous-face de toit tombent, ' épaufrure d'une lame, ' ressuage de résine sur deux lames, ' une lame éclatée au droit du clouage
Source officielleChambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672b4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Fourreau ' M-A Sebban ' M-L Lacas sur son compte bancaire professionnel en sa qualité d'avocat auprès de la BRED Banque Populaire condamner M. [E] [V] à verser à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
60353ed020d6786881953519
19 mai 2016
19 mai 2016
nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Bruno MARGUET avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SELAS CARBONNIER LAMAZE
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffd
11 février 2015
11 février 2015
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/ 001174 du 06/ 03/ 2014 c/ Monsieur Lalla Halima Y...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE
659f955c3328fa00087a24dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Elle a acquis en 2010 et 2011, 23 740 mètres linéaires de lames en bois composite de type belavia (composées à 70 % de bois et à 30 % de polyéthylène haute densité ou PEHD) auprès de la société Eco Tendance
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218c
19 mars 2015
19 mars 2015
La clôture des opérations de liquidation de la SARL LADA a été constatée par une assemblée générale du 7 juillet 2010 qui a approuvé les comptes définitifs de liquidation et décidé de la répartition d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d761
14 février 2011
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Lalla Khadija X... épouse Y...
Source officielleChambre Sociale
661a20394cfa010008a2d899
12 avril 2024
12 avril 2024
de ROUEN INTIMEE : Madame [M] [K] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Elyssa KRAIEM de la SELARL DAUGE AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e11
14 février 2006
14 février 2006
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Madame PRUDHOMME, Conseiller GREFFIER LORS X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ae
14 mai 2008
14 mai 2008
née le 04 Janvier 1932 à FAULAC Demeurant... 47300 VILLENEUVE SUR LOT représentés par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistés de Me Michel GONELLE, avocat APPELANTS d'une Ordonnance de Référé
Source officiellePage 3 sur 66