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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ac
5 mai 2009
5 mai 2009
Jeanne X... est décédée le 16 juin 1992 laissant pour lui succéder Madeleine X....
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e6cc25a97f0381f565b
10 juillet 2014
10 juillet 2014
La société MARTI LA MADELEINE a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02204_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le maire de La Madeleine s'est opposé à cette déclaration préalable par décision du 11 décembre 2017. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b57
16 octobre 2020
16 octobre 2020
H..., gérant de la société Immobilière de La Madeleine, sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02615_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Rouen : 1°) de condamner l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) " La Madeleine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162cc2ffea1086acdbe41ac
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Monsieur [N] [J] [K] a été engagé par la société Paris Madeleine Palace à compter du 25 février 2000 en tant que serveur au Hyatt Regency Paris-Madeleine.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01371_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 août 2025, l’EHPAD Résidence Madeleine Verdier déclare accepter le désistement pur et simple de M. B.... Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
LASSALLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 022679 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Mme Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cc
11 mai 2016
11 mai 2016
Madame le bâtonnier Marie-Madeleine X... Maître Fabrice B... Maître Martine H....
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00a
4 mars 2009
4 mars 2009
Attendu que Mme Madeleine X..., partie perdante, sera condamnée au paiement des dépens de première instance et d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Jean Pierre X..., désignant M. le président de la chambre des notaires de la NIEVRE pour y procéder, prononçant la nullité du testament olographe de Mme Veuve Marie Madeleine X... née Z... en date du 1er
Source officielle1ère Chambre
69eafa3acdc6046d4756cdf7
23 avril 2026
23 avril 2026
LA MADELEINE / S.A. GAN ASSURANCES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d628
7 février 2011
7 février 2011
Marie Madeleine X... épouse A... C/ Bernard Y... Michel Z... X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e3
25 janvier 2005
25 janvier 2005
RELAIS DE LA MADELEINE, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, La Madeleine 30140 TORNAC représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85042
8 juin 2000
8 juin 2000
MENARD - SCELLE-MILLET, avoué Assisté de Maître DELIGNERE, avocat à la Cour (D 465) INTIMEE : Madame Madeleine Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e3ac25a97f0381f53b1
6 mai 2014
6 mai 2014
Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Monsieur [I] [W] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Société MADELEINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
6 novembre 2007
et de cakes ; * que ces caractéristiques sont les suivantes : & que trois formes sont déclinées pour les madeleines, formes classiques ou coquilles, formes allongées (Madeleine longue) et formes
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe7e405357f749eabfb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
BVK HIGHSTREET RETAIL MADELEINE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Et assistée de Me Akim OUINT collaborateur de Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300d
9 mars 2016
9 mars 2016
Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
De l'union de Mme Marie Madeleine X...et de M.
Source officiellePage 3 sur 112