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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
69678afecdc6046d4742fcd3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le SDC, les sociétés Juluc, Amco, Mamo ainsi que Mme [P] et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627a017edd6bd9057dc56d5c
8 mai 2022
8 mai 2022
[N] [R] [C] né le 01 juillet 2000 à Mamou (Guinée), de nationalité guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Léa Perez, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MAMO [Adresse 7] [Localité 11] Représentés par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03488_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par délibération du 8 février 2016, le conseil communautaire de la communauté de communes de Matour et sa région à laquelle appartenait la commune de Dompierre-les-Ormes a institué un droit de préemption
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a9
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Nä du 01 DECEMBRE 2004 9ème CHAMBRE RG : 04/00824 BOYON Jacques SA/SG/MRM et autres COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE QUATRE, par Madame RACT-MADOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7f
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON -Monsieur Eric Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a9a1e0d40d96967d894
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[E] [K] né le 05 juin 1986 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Malvina Majoux, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6260f9546d9e13277d6e397c
20 avril 2022
20 avril 2022
[Z] [W] [D] né le 01 juillet 2000 à Mamou - guinee, de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 Informé le 19 avril 2022 à 13h42 de la possibilité de faire valoir ses
Source officielle6e chambre
6375e63519047edcd18ff1f0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N° RG 22/02892 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VNW6 du rôle général ; a rendu le VINGT-SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-DEUX l'ordonnance dans l'affaire suivante : Madame [D] [R] née le 16 août 1967 à MAMOU-POUKOU
Source officielleChambre 1-2
66878c9c05d6f7f678d48e90
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/02749 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVKX Ordonnance n° 2024/M183 Monsieur [A] [E] représenté par Me Stéphane MAMOU
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fac0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 23/00454 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVVG N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP GIRARD-MADOUX
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03118_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
E, représenté par Me Massou dit Labaquère, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2103051 du tribunal administratif de Pau en date du 26 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874ad
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Nä du 01 DECEMBRE 2004 9ème CHAMBRE RG : 04/00824 BOYON Jacques SA/SG/MRM et autres COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE QUATRE, par Madame RACT-MADOUX
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d04
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est situé demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL CABINET LAURENT
Source officielleChambre sociale
644cb54256c9f0d0f8b6f211
27 avril 2023
27 avril 2023
Enfin, il sera relevé que la société «'LA PRESENCE DE MANOU'» n'a pas été mise en cause par M.
Source officielleChambre sociale
644cb54456c9f0d0f8b6f213
27 avril 2023
27 avril 2023
Enfin, il sera relevé que la société «'LA PRESENCE DE MANOU'» n'a pas été mise en cause par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00496_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A, ressortissant guinéen né le 3 avril 1996 à Mamou, qui a déclaré être entré en France le 3 octobre 2017, a sollicité le 17 novembre 2017 son admission au séjour au titre de l'asile.
Source officielle1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4252
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[F] [K] aux dépens distraits au profit de la SCP Girard-Madoux, société d'avocats sur son affirmation de droit, Condamne M.
Source officielle2ème Chambre
635236898c924eadffcc4701
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANTS OPAC DE LA SAVOIE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielle2ème Chambre
65a0e9c25bbe450008b2cd49
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par la SCP FAVRE-ESCOUBES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [R] [P] née le 06 Décembre 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX
Source officiellePage 3 sur 22
AUBER MAMOU DJATA
30/07/2026
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BAH, Mamoudou
30/07/2026
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SANGHARE, Mamoudou
30/07/2026
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Gary, Mamou
29/07/2026
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MAMOUNIA
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
29/07/2026
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