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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Olivier X... à lui payer la somme de 9. 000 € en vertu de l'article 700 du nouveau code de procédure civile. LA COUR, Sur la demande principale en divorce de M. Olivier X... : M.
Source officielle1ère Chambre civile
64116febf6c989fb024352a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [S] [K] [Adresse 19] [Localité 15] Représenté par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [F] [T] [Adresse 5] [Localité 16] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
William et Olivier X..., dans le délai imparti par l'article 909 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e756
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Olivier Rémy Z... 12 Bis rue Jean-Marie Chavant 69361 LYON CEDEX 07 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me CHALABI, avocat au barreau de LYON ****** Date
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01008_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Olivier Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb43
20 septembre 2012
20 septembre 2012
DU 20/ 09/ 2012 *** No MINUTE : 12/ 745 No RG : 11/ 05616 Jugement (No 10/ 9900) rendu le 05 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Ollivier
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c49c02507c9078dcfa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[O] OLIVIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Véronique DELALANDE, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 20170169 APPELANTE Monsieur
Source officielleChambre Sociale
6676abb0bda5be661d847ff8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Chambre Sociale Ord. n° 04 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU DIX-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE N° RG 23/01763 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3GE Madame [E] [S] Représentant : Me Olivier
Source officielleChambre 1-1
63c79ad3da31367c908eb470
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340c
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Olivier Jérôme Emmanuel X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63bfb3485e2fbe7c900438b3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Olivier POIX ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778da853827c9026d214
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedd
23 mai 2011
23 mai 2011
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
Olivier X... C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19e
26 juin 2008
26 juin 2008
Olivier X... C / Anne-Marie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ad
14 mars 2008
14 mars 2008
Olivier in solidum à payer à Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c8
27 avril 2012
27 avril 2012
Olivier X.... Vu l'appel du jugement interjeté par M. Olivier X... le 11 mai 2011. Vu les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-1
6364badae405357f749ea797
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[P] [K] C/ [D] [O] [N] [U] [I] [M] Société IMMO CENTER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud LUCIEN - Me Paul GUEDJ - Me Christophe DELMONTE - Me Olivia
Source officielleChambre Commerciale
5fdd678673306910749c60a4
13 septembre 2018
13 septembre 2018
- dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution provisoire - rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions contraires - condamné Olivier E... aux dépens.
Source officiellePage 3 sur 344