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645 résultats pour « Philippe Clément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cabinet B

64eedcd1bb2c32d969d3541d

Appel

24 août 2023

24 août 2023

de son manquement à son devoir de conseil, - débouté la SCI MARLAND du surplus de ses demandes indemnitaires, - condamné la SCP Office Notarial Philippe CLEMENCET-Alexandrine CLEMENCET et [P] [X] à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Par jugement réputé contradictoire du 28 juillet 2009 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de grande instance de BASTIA a : - déclaré le docteur Clément A..., la Polyclinique MAYMARD et son

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931af

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La Sci Le domaine de Clément a fait construire deux bâtiments comprenant 22 logements à Lavaur.

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CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARCHI CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da767

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

simplifiée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

3ème chambre A

67189497d8ceca1cd7019050

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

CMD venant aux droits de la SAS CONDOR FRANCE Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a769dcdc6046d478da71f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

STVE MERIAS- SOCIETE DES TRAVAUX VITICOLES SAINT EMILIONNAIS [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910dd

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

.-03420 SAINT FARGEOL représentée par Me Philippe GRIMAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1817 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee771469e057d7899a1

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Portalis DBVB-V-B7D-BD65Z [U] [B] C/ [I] [F] SCI ASCOLI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Clément

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6708c001445a086e2bcedb1d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

NORD [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me LEBEGUE substituant Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Clément A...et l'élection de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32e

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

née le 09 Juillet 1943 à LYON 6EME (RHONE) ... 42410 PELUSSIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Clément B

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CA

Chambre 1-8

6700d6cf836fac7141b7e828

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/05366 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM56V Chambre 1-8 Ordonnance n° 2024/M170 COPIE AU DOSSIER Affaire : Syndicat des copropriétaires DE LA RÉSIDENCE LE CLEMENTINE

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CA

1ère chambre

662b43ccfe25450008314942

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

03223 - N°Portalis DBVH-V-B7G-ISTK AG TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 20 juin 2022 RG:22/00022 [Z]-[D] C/ [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Clémence

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CA

3ème chambre A

6788a3c105b7378c3f0c5228

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Directoire et Conseil de surveillance au capital de 1.150.000.000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] - FRANCE Représentant : Me Philippe

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Chambre 1-8

69692df5cdc6046d476d7181

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Charlotte MOREAU, membre de la SELARL CAMPOCASSO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément

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CA

Chambre 4-6

63cb92909c02507c9078dc17

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle DE REVEL, Conseiller. M.

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CA

3ème chambre A

670f58354ad0d5ee7d7e5b4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

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CA

3ème chambre A

660cf25c7c1ccb0008628cab

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

552 représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

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CA

Chambre sociale

660f94efa40f8b0008cb7349

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

sous le n° 2023-6636 APPELANTE Société VYV3 BOURGOGNE Société Mutualiste, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Clémence

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