CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

458 résultats pour « Pierrick »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e414

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

ses dirigeants légaux 276 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Yves PHILIP DE LABORIE, avocat au barreau de LYON Monsieur Pierrick

Source officielle

Page 3 sur 23

← PrécédentSuivant →
CA

4ème Chambre

69df1f78cdc6046d4747bace

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

ETUDES DE STRUCTURE PHILIPPE PERROTEAU (ES2P) Représentée par Me Pierrick HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 30795 S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc812799a9057d5dd061

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd8660a

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Pierrick Y... A... partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663e

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Pierrick X... Confirmation partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcc

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

.-19250 MEYMAC représenté par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de TULLE Madame Colette Y...épouse X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

à responsabilité limitée au capital de 7 500,00 €, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pierrick

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24bb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Mathilde BACHELET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b37cdc6046d47bc8501

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CIVILE ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 APPELANTS : Madame [Y] [E] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marjorie EPISCOPO, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Pierrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86746

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

. [**][**] APPELANTS : Monsieur Michel X... 11 Lotissement de la Nonne 22240 PLURIEN représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Pierrick RAOULT, avocat Madame Christine X... 11 Lotissement

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a6ffccdc6046d478c8fa5

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Représentée par Me [I], substitué par Me [C], avocats au barreau de CAEN - N° du dossier 24-180 S.A.R.L. [3] Représentée par Me Pierrick DESHAYES, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000A47O

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9c2a237908318051630

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS Me Michel REMBAULT Décision déférée

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbc13cdc6046d47e97c02

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Sis [Adresse 1] ([Localité 1] Représentée par Me Pierrick MAINTIGNEUX, avocat au barreau de LYON, toque : 1103 INTIMEE : La SAS ETAI - EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a405cdc6046d47eeaa4b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffière, Vu l'instance opposant : SARL PIERRE Exerçant sous l'enseigne JP AUTO, prise en la personne de so n représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierric

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Grosse délivrée à Me Pierrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92428

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Bernard Y..., assigné en intervention forcée, SCI DAVIDAN CM/ MCM DEMANDE RELATIVE A UN BAIL Grosse délivrée à Me Pierrick CRONNIER, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = =

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90abe

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Pierrick X... qui a déposé son rapport le 28 novembre 2008. La société Pierreval a cédé la résidence au syndicat des copropriétaires de la résidence Les jardins de Solignac Le Castel Marie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8550e

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

PICWICK.

Source officielle
CA

4ème Chambre

63be640413ef607c90ab6800

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de la SELARL POLYTHETIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pierrick

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e14

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentées par Me Pierrick CHOLLET de la SCP TMV, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées

Source officielle