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8 530 résultats pour « QUESNEL Anne-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da3

Appel

26 février 2002

26 février 2002

L'appelant a conclu à un exercice conjoint de l'autorité parentale, à la suppression de la part contributive pour Stéphanie à compter du 1er mars 2001 et de celle due pour Anne Cécile à compter du 1er

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68676be6fdaf41a8356be73d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Anne LAMARCHE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025 en audience publique devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c322

Appel

5 août 2008

5 août 2008

G : 08 / 00041 Au fond, origine tribunal de grande instance de Saint-Pierre, décision attaquée en date du 16 mai 2008, enregistrée sous le no 08 / 02 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 44 du 5 AOUT 2008 Nous

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffb96cdc6046d478a8241

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'affaire a finalement été appelée à l'audience du 5 mars 2026 et la clôture prononcée le même jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b86

Appel

12 août 2013

12 août 2013

. : 12/158 Décision déférée à la cour : rendue le : 26 Mars 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 13 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e542cdc6046d470c6994

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

précédent Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assistée de Monsieur Philippe RENAULT, Greffier, lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f046

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

FRANCE C/ Anne X...

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b0c0648d0ccf000877e75c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

attaquée : Ordonnance de désistement Juridiction : Juge de la mise en état de [Localité 9] Références : 21/419 **** APPELANTE : Madame [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne-Marie

Source officielle
CA

Chambre de la famille

6a113564cdc6046d47a601bd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par acte d'huissier du 30 mars 2022, Mme [W] a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9155b

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Les époux X...ont un enfant qu'ils ont adopté, Marie Paule Maeva X..., née le 15 mai 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72d

Appel

14 février 2011

14 février 2011

née le 23 Mai 1955 à LOURENCO-MARQUES-MOCAMBIQUE ... 74600 SEYNOD représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Anne DELZANT, avocat au barreau d'ANNECY (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69ddcb22cdc6046d472a2f9f

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Le conseil de [U] [Z] a sollicité la confirmation de l'ordonnance querellée.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00726_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Le centre hospitalier du Quesnoy relève appel du jugement du 31 mars 2023 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande. Sur l'étendue du litige : 3.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64faba400f624005e653f811

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 22 mai 2023, où l'affaire a été

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad187cdc6046d47bf83e9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il écarte ainsi l'application de l'article 9 du décret du 17 mars 1967, qui prévoit un délai de 21 jours.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69fd82b9cdc6046d4704a443

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Mai 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd4

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

son père remonte au 16 mai 2007 et Anna X... disposait donc d'un délai suffisant pour conclure sur cette pièce qui lui a été communiquée selon un bordereau annexé aux conclusions de Serge X... en date

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0d8ac25a97f0381f4dce

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

[J] [V] est propriétaire à Sainte Anne sur Vilaine de terres qu'il exploite.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a1a76cdcdc6046d47750986

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Cette société a cessé toute activité commerciale durant l'année 2019.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13ba01

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Faute de règlement, par exploit du 25 mai 2022, la SASU ME Conseils a fait assigner l'association APEI de l'[Localité 5].

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

08/03/2026

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Modifications diverses

QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/02/2026

Voir →

Créations

PETITE MILA, QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

14/03/2023

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Radiations

La petite cuisine de Gwen, QUESNEL, Gwendolyn, Nelly, Marie, Anne

SIREN 901805358Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/11/2022

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Créations

La petite cuisine de Gwen, QUESNEL, Gwendolyn, Nelly, Marie, Anne

SIREN 901805358GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

27/08/2021

Voir →