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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9215
2 avril 2024
2 avril 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079650
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d55f81a7b805de12b40f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4ffc601f08318991506
3 octobre 2023
3 octobre 2023
TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04033 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IRLS Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-QUENTN
Source officielle1ère Chambre civile
633fc2cbe633183e2ee178a2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DEUX Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/03793 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IQ37 Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN
Source officielle1ère Chambre civile
63be62ca13ef607c90ab631d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cb88121050008662b6b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9424f
29 octobre 2018
29 octobre 2018
2018- AR non rentré à ce jour Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN
Source officielle1ère Chambre civile
6628a171b2cb67000826a493
23 avril 2024
23 avril 2024
5] Représentés par Me François SCHULLER substituant Me Naldi VARELA FERNANDES, avocats au barreau d'AMIENS INTIMES DEMANDEURS A LA REQUETE La SELARL EVOLUTION, inscrite au RCS de Saint Quentin
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier E000BWD5 S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/05185 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIHX Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-QUENTIN
Source officielle3ème CH Spéciale
6960dffdcdc6046d47bbdadf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
08 Janvier 2026, Assisté de Sandrine GABAIX HIALE,, Greffier * * * * Statuant sur la requête de [N] [E], enregistrée au Greffe de la Cour d'Appel le 07 Avril 2025, ayant pour avocat Me Quentin
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea19
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
S'agissant de le Vincent A...
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ba2c423637907962c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15c
15 novembre 2007
15 novembre 2007
(son ex- loueur), Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e62
18 décembre 2017
18 décembre 2017
2017- AR Non rentré ce jour Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885a9
30 juin 2006
30 juin 2006
conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire THEODOSE, RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant acte authentique reçu par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7a
24 mars 2004
24 mars 2004
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 24 MARS 2004 RG :03/01103 ORDONNANCE DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU 22 JANVIER 2003 PARTIES EN CAUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7e
24 mars 2004
24 mars 2004
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 24 MARS 2004 RG :03/01103 ORDONNANCE DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU 22 JANVIER 2003 PARTIES EN CAUSE
Source officiellePage 3 sur 41