Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254c
16 juin 2015
16 juin 2015
APPELANTE : Madame Sandrine X... ... 49400 SAUMUR non comparante-représentée par Maître CAO de la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SARL LE SABLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92549
16 juin 2015
16 juin 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 28 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00066 APPELANTE : LA SARL LE SABLIER
Source officielle3e Chambre B
6162700518eff35429d864dd
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Rôle N° 11/08346 [V] [L] C/ La MUTUELLE GENERALE ENVIRONNEMENT ET TERRITOIRES SA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE - CNP ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me SABRI
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162cc35fea1086acdbe41de
4 octobre 2012
4 octobre 2012
général : 11/19644 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Octobre 2011 -Juge de l'exécution de TGI PARIS - RG n° 11/82462 APPELANTE SARL SYSTEME ALUMINIUM POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE (SABI
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
née le 15 Septembre 1940 à DIJON (21000) ... 20145 SARI SOLENZARA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ac
18 mars 2008
18 mars 2008
Le vigile du magasin, avisé de ce vol avec violence ne pouvait intervenir utilement, étant menacé par un des deux agresseurs de Madame G... avec un sabre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9345b
2 août 2016
2 août 2016
Président empêché, en date du 24 juin 2016 pour exercer les fonctions de président, assistée de Mme Martine COMBET, lors des débats et du prononcé, DEMANDEUR : Monsieur André X... ... 20145 SARI
Source officielleChambre commerciale
64af9906049d5c05db173217
12 juillet 2023
12 juillet 2023
SMAK SUPERETPE à payer à la SARI. TOP OCEAN INDIEN la somme de 160 € au titre des dispositions de l'article L 441 - 10 du code de commerce ; CONDAMNONS la SARL SMAK SUPERETTE à payer à la SARI.
Source officielleChambre 4-4
6364ba9de405357f749ea70b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
NICEA DIVING C/ [I] [C] Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2022 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Sabria MOSBAH, avocat au
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c8152b
27 août 2023
27 août 2023
[C] [F], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielle13e chambre
64a7b2593bcaf505db696b43
4 juillet 2023
4 juillet 2023
1] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220015 Représentant : Me Anis SABRI-LEBARON
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87861
27 juin 2005
27 juin 2005
Les Petites Fontaines A... de Bourges 41300 SALBRIS Madame Hélène B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e9
11 mai 2011
11 mai 2011
I SANTA MARIA C/ COPROPRIETE IMMEUBLE L'EMPEREUR 25 AVENUE EMILE SARI A BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. C.
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c81529
27 août 2023
27 août 2023
[Y] [B] [M], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielle1re chambre civile
6710aa49be64d7e510244f1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de deux mois à compter de la signification de l'ordonnance, à : - réaliser les travaux nécessaires pour permettre la connexion électrique du système d'alarme qui doit être installé par la société Sari
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f48
24 février 2016
24 février 2016
née le 02 Janvier 1930 à MARSEILLE (13000) ... 20145 SARI SOLENZARA assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA M. François X...
Source officielleChambre 4-5
6973a425cdc6046d4770e0cc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE APPELANT Madame [U] [F], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sabria
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd6
5 avril 2023
5 avril 2023
BS MOQUETTES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assistée de Me Vincent SABLIER de l'AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c8152f
27 août 2023
27 août 2023
[Z] [F], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93277
18 mai 2016
18 mai 2016
l'exposé des faits et de la procédure, la cour d'appel de Bastia a ordonné la réouverture des débats pour recevoir les observations des parties quant au procès-verbal établi par la brigade territoriale de Sari
Source officiellePage 3 sur 19
Fontaine, Sabrina
26/07/2026
Voir →
AISSIOU, Sabrina, AMOKRANE
26/07/2026
Voir →
Hadji, Sabrina, Hadji
26/07/2026
Voir →
FARHAT, Sabrina
26/07/2026
Voir →
Eude, Sabrina, Sonia, Allane
26/07/2026
Voir →