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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00647_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Carrefour Supply Chain a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge de la cotisation foncière
Source officielleChambre Sociale
67061e4bfde28ee420711251
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le 27 avril 2018, la société CGA Supply Packing a infligé à M. [O] [X] une mise à pied disciplinaire de 4 jours. Le 27 juin 2018, la société CGA Supply Packing a convoqué M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00646_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Dans ses dernières écritures, la société Carrefour supply chain demande à la cour de prononcer un non-lieu à statuer à hauteur de ces dégrèvements.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdab263bdfee643962accdb
4 juin 2019
4 juin 2019
Elle soutient que la société Carrefour Supply Chain avait la qualité d'abonnée.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle exerçait en dernier lieu ses fonctions au sein de l'EHPAD Val Sully situé à Saint Apollinaire dans le département de la Côte-d'Or.
Source officielle1ère Chambre
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- Rejeté la demande de dommages et intérêts présentée par la société Sulzer Pompes France.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00051_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Dans ces conditions, il ne peut pas être tenu pour établi que la SAS Carrefour Supply Chain n'exerçait aucune activité dans l'établissement en cause au 1er janvier 2019.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa71
16 juin 2016
16 juin 2016
la demande d'admission de sa créance formulée par la société IKEA SUPPLY AG au passif de la société GREEN SOFA DUNKERQUE, de condamner la société IKEA SUPPLY AG à verser à Maître [E] [C] ès qualités de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01988_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Carrefour Supply Chain est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01242_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
contentieuse antérieure : Mme C a demandé au tribunal administratif de Lyon la désignation d'un expert pour l'évaluation des préjudices qu'elle a subis du fait de sa chute le 2 septembre 2020 rue de Sully
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66235ad0aec0e60008fe9a27
19 avril 2024
19 avril 2024
CARREFOUR SUPPLY CHAIN C/ M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01302_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La commune de Sucy-en-Brie a produit le 7 juin 2023 une note en délibéré. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01947_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Une décision implicite de rejet de cette demande est née du silence gardé par la maire de Sucy-en-Brie.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03724_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La commune de Sucy-en-Brie a produit le 7 juin 2023 une note en délibéré. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fd
2 décembre 2010
2 décembre 2010
siège concluant par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - avoués No du dossier 280654 plaidant par Me Nicolas FANGET (avocat au barreau de LYON) de la SCP VEBER ET ASSOCIES Société SYNGENTA SUPLLY
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02599_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
La seule circonstance que la commune de Sucy-en-Brie était l’employeur de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MOBIVIA SUPPLY SOLUTIONS COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 05 OCTOBRE 2023 ************************************************************* N° RG 22/01580
Source officielleChambre Sociale
63a2afdf4486ef05df30245b
25 août 2022
25 août 2022
C [H] [Localité 3] Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT S.E.L.A.R.L.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6971ceb5cdc6046d47359c4f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [G] Représenté par Me Marie-emmanuelle BELONCLE de la SELARL DESMARS BELONCLE CABIOCH - CABINET SULLY
Source officielle2 e chambre civile
66c8260e5372bffe8256301d
22 août 2024
22 août 2024
- Sur la demande reconventionnelle de dommages et intérêts La SELARL Yves-Jérôme Krebs - Vincent Suty - [V] [M] conclut à la condamnation de M.
Source officiellePage 3 sur 56
La truffe de Suly
21/07/2026
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LAPOSTE, Sulyvan, Kénan
09/07/2026
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Fournage, Sulyvan, Bertrand, Jacques, Alexandre
07/07/2026
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MICHENET, Sulyvan Alfred Bernard
02/07/2026
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STERVINOU, Sulyvan, Olivier, Sébastien
26/06/2026
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