CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet A
630daaab1dec594f134a2d28
25 août 2022
FONG, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 3 janvier 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 mars 2022, devant Mme TISSOT
Chambre Sociale
634a4f55acdcd6adff75a9e6
13 octobre 2022
Brice DUMAS, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 mai 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 juin 2022, devant Mme TISSOT
634a4f55acdcd6adff75a9e8
634e41e7dfc182adff7ad5a3
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme TISSOT
64f02e58db41fad969879b55
24 août 2023
Chambre 1-6
5fdaaefbfd4015400f176ce5
6 juin 2019
Le 14 décembre 2012, les services de police ont été avisés par Mme [C], sa mère du décès de [O] [A] survenu le [Date décès 6] 2012.
1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db8
2 juillet 2024
Représentées par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 La société GENERALI ASSURANCES IARD ès-qualités d'assureur de la société TISO
Pôle 2 - Chambre 1
6035b21c57e5ae16f3d6cb69
10 mars 2016
[Adresse 1] Représenté par Me Albert CASTON, avocat au barreau de Paris, toque P 156 DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant assisté de Me Jean-Luc TISSOT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02090_20240919
19 septembre 2024
Considérant ce qui suit : Sur la requête de la communauté d'agglomération du Grand Annecy, de la commune de Poisy et les conclusions de la société Tissot : 1.
67aae7b46d821c6632f1b5a8
14 avril 2023
Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Madame [I] [L] Me Emmanuelle TEIXIDOR, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°11 Nous, Nathalie TISSOT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA01708_20221221
21 décembre 2022
Paris d'annuler la décision du 22 novembre 2019 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a refusé d'autoriser sa demande de changement de nom présentée pour son enfant mineur, B, de " Tison
1ère Chambre
69cf50a3cdc6046d47f21c7e
2 avril 2026
[S] [A] [C] [M] Copie délivrée le :02/04/2026 à : CMR 35 Me Thomas-Tinot Me Trémoureux RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Chambre Commerciale
616307f55a67331bacec3c01
2 février 2012
Le 24 mars 2003 M [I] [T] devient associé minoritaire de la société TISO détenant 238 parts sur 1500 composant le capital social de la société.
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000052992847
4 décembre 2025
CETAT49-05-06 Police. - Polices spéciales. - Police de l'utilisation des sols.<br/>
Cour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f90
7 mars 2002
Ludovic X... a été cité devant le tribunal de police d'Hazebrouck qui a prononcé sa relaxe au bénéfice du doute par jugement du 29 octobre 1999.
Chambre civile Section 2
65e2cf3e96956c000862c8b5
18 octobre 2023
[Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie TISSOT-POLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Samuel SCHERMAN de l'AARPI TOWERY, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR :
Chambre sociale
67ee19656cff766e94e389aa
2 avril 2025
qualité audit siège N° SIRET : 803 536 002 [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAUER de la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY et par Me Stephanie TISSOT-POLI
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053407081
26 janvier 2026
CETAT49-05 Police. - Polices spéciales.<br/>
CETAT:CETATEXT000053330783
16 décembre 2025
CETAT:CETATEXT000053338951
Page 3 sur 3794