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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6789f71239ae1759ccf60764
14 janvier 2025
venant aux droits de Mme [M] [W] épouse [Y], décédée le 26 septembre 2021 à [Localité 5] né le 14 novembre 1984 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Vincent
Chambre civile section B
69fad2d9cdc6046d47bfe2c8
5 mai 2026
du 22 mai 2025 suivant déclaration d'appel du 22 juillet 2025 APPELANT : Monsieur [E] [F] né le 13 mai 1967 à [Localité 1] (26) [Adresse 1] [Localité 2] non comparant représenté par Me Vincent
Chambre Commerciale
68e1fd1c20ac6488494aa6d5
2 octobre 2025
inscrit au RCS de ROMANS sous le numéro D 321 141 605, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent
651d02e9fe8d588318c1adc3
3 octobre 2023
N° RG 22/00941 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIOI C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL BARD la SELARL
Chbre des Aff. Familiales
6969000bcdc6046d4767fb2c
14 janvier 2026
DEJEAN-PRESTAIL, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Mme [I] [Y] née le [Date naissance 6] 1969 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Vincent
62760c83593736057d78a9d4
5 mai 2022
] En qualité d'artisan travaux de maçnnerie générale et gros oeuvre en Bâtiment né le [Date naissance 1] 1986 en TURQUIE de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Vincent
2ème Chambre
6630896f031696000841347b
9 avril 2024
02745 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LORG N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL FAYOL AVOCATS la SELARL SELARL BARD
69fad313cdc6046d47bff064
] en date du 09 juillet 2024, suivant déclaration d'appel du 19 Septembre 2024 APPELANTE : Mme [Q] [R] née le 5 janvier 1976 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent
64549f4deedb07d0f8186175
2 mai 2023
paritaire des baux ruraux de Valence en date du 05 septembre 2022 suivant déclaration d'appel du 27 Septembre 2022 APPELANTS : Monsieur [B] [X] [Adresse 10] [Localité 20] Représenté par Me Vincent
6618cf0b7935f50008be42b7
11 avril 2024
N° RG 23/03010 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L5ZC C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SELARL BARD la
64a3b8996523a105dba2b006
3 juillet 2023
Portalis DBVM-V-B7F-LC3A MPB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BARD
67f0bc628f7cbd382f4d31b3
3 avril 2025
VALENCE en date du 16 octobre 2024 suivant déclaration d'appel du 21 octobre 2024 APPELANTE : Mme [T] [Y] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] représentée et plaidant par Me Vincent
67ff3d316d3290e00e0e797e
15 avril 2025
divorcée [X] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Monsieur [D] [X] né le 18 Mars 1960 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] représentés par Me Vincent
6ème Chambre
633fc310e633183e2ee17a04
6 octobre 2022
, venant aux droits de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Julie BAILLY-COLLIARD, avocat au barreau de LYON, toque : 241 assisté de Me Vincent
6a1fbc58cdc6046d47e9818d
2 juin 2026
[L] [P] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA DROME INTIMÉ : M.
64c35c53f01612d969deff2d
27 juillet 2023
N° RG 22/02458 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LNOU C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET BARD AVOCATS
62d79ad971d9f5effbdf29bf
19 juillet 2022
CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 19 JUILLET 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/03946)
Ch.sociale-protec.sociale
69f97b79cdc6046d47a16a3e
4 mai 2026
[G] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Pascal BROCHARD, avocat au
63d229de9b3c8605deec1e15
24 janvier 2023
N° RG 20/03857 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KUKI N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES
62848fcc498a54057d102d95
17 mai 2022
A N° RG 19/03013 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KC4S N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BARD AVOCATS
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