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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63d0d58681a7b805de12b4bb
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le lot échafaudage a été sous-traité par la société Laine à la société Caen Echafaudage. Le 20 juillet 2009, un procès-verbal préventif de l'état des façades a été dressé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7b1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
être effectuée puisque certains chantiers ont été terminés et les échafaudages ont été restitués.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03949_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que le marché du lot n° 1 " échafaudage " confié à la société Besse Echafaudage au mois de juin 2019, après la résiliation, le 16 avril 2019, du marché précédemment conclu avec
Source officielleChambre 1-9
660f94e2a40f8b0008cb7197
4 avril 2024
4 avril 2024
De plus, madame [K] ne produit aucun avis d'un professionnel sur l'absence de nécessité de poser un échafaudage pour la sécurité des employés et des propriétaires.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f69b
26 avril 2024
26 avril 2024
toujours au dessus de l'échafaudage et qu'il est tombé en voulant l'attraper.
Source officielleChambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c21
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il y avait beaucoup de monde au pied du poteau G20 (notamment des salariés [16] qui montaient sur la file par l'échafaudage d'accès en G20).
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01430_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La société Cazeaux a sous-traité le montage, le démontage et la location d'échafaudages à la société Ulma Service.
Source officielle9e Chambre B
6162b2534abc2618d50e0582
6 septembre 2012
6 septembre 2012
[T] [W] a été embauché par la société SOCACEN S.A.S , selon un contrat à durée déterminée de trois mois du 28 septembre 2004, en qualité d'échafaudeur calorifugeur, dont le terme a été reporté au 29 mars
Source officielleChambre 4 SB
6700d6dc836fac7141b7e8d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[E] affirme néanmoins qu'il manipulait seul les éléments d'échafaudage pour décharger un camion, et qu'un élément d'échafaudage mouillé par la pluie, lui a glissé des mains et « a produit un effet de guillotine
Source officielle1ère Chambre civile
626b8152d1fb03057d9a4fa3
28 avril 2022
28 avril 2022
Ils contestent les allégations relatives à l'échafaudage.
Source officielleChambre Sociale
69748b3fcdc6046d47880a17
23 janvier 2026
23 janvier 2026
L'accident est décrit comme suit dans la déclaration d'accident : 'il se déplaçait sur un échafaudage. Un intérimaire a ouvert la trappe de l'échafaudage alors que monsieur [T] reculait.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e9
19 février 2003
19 février 2003
PROCEDURE Embauché en qualité de couvreur par la SARL TELLIER et FILS spécialisée dans les travaux de couverture , Hervé X... se trouvait sur un chantier le 29 juillet 1996, lorsque descendant d'un échafaudage
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696d
19 février 2003
19 février 2003
PROCEDURE Embauché en qualité de couvreur par la SARL TELLIER et FILS spécialisée dans les travaux de couverture , Hervé X... se trouvait sur un chantier le 29 juillet 1996, lorsque descendant d'un échafaudage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19d00cdc6046d47ee1c99
28 avril 2026
28 avril 2026
[T], lui-même formé aux travaux en hauteur le 11 mars 2015 et chargé notamment de vérifier les échafaudages avant leur mise en service ; - les travaux en hauteur et l'usage d'échafaudages étaient répertoriés
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d04c25a97f0381f4b6c
18 juin 2014
18 juin 2014
Un devis est joint pour chiffrage du coût journalier de l'échafaudage'.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218a2228a02057de67419
28 avril 2022
28 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 02 février 2022 **** La SASU Nord Coffrage et la SASU France Echafaudage exposent avoir des griefs de concurrence déloyale contre la SAS LV-Coffrage.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6711fb047603bf88a1884c6d
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il a pour activités principales la location de matériel de chantier et de véhicules sans chauffeur, le montage et le démontage d'échafaudages, la location et la vente d'échafaudages, ainsi que la prise
Source officielleChambre 3-1
6870a4b605f84751fcf0f57d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SOCIETE PROVENCALE D'ISOLATION ECHAFAUDAGES (dite SOPROVISE), prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre Sociale
66ff85e5a4ff9ec259c09a46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I] [T] a été engagé le 21 février 2011 en qualité d'intérimaire au sein de la société Sopres intérim afin d'effectuer différentes missions de monteur échafaudeur, notamment pour la société Kaefer Wanner
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a7e0
15 février 2017
15 février 2017
[U], a été embauché le 1er septembre 2006 en qualité d'ouvrier échaffaudeur-calorifugeur par l'agence de la société Prézioso-Technilor (actuellement Prézioso Linjebygg) de [Localité 1] et affecté sur le
Source officiellePage 3 sur 54
Phoenix Echafaudages
02/09/2026
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AXE ECHAFAUDAGE
AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN D’APPORT PARTIEL D'ACTIF Société apporteuse : PFF FACADE Forme : Société à responsabilité limitée unipersonnelle Adresse du siège : Rue Fontaine Chaudron Zac Euromoselle 57140 NORROY LE VENEUR Capital : 501 000 euros Numéro unique d’identification : 354 098 667 Lieu d’immatriculation : METZ Société bénéficiaire : AXE ECHAFAUDAGE Forme : Société à responsabilité limitée unipersonnelle Adresse du siège : 16 Rue Fontaine Chaudron 57140 NORROY LE VENEUR Capita
31/08/2026
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KS ECHAFAUDAGE
30/08/2026
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KRONOS ECHAFAUDAGES
28/08/2026
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B.C.M. ECHAFAUDAGES
27/08/2026
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