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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
61627eac38d18b7ebf63d341
26 février 2013
26 février 2013
et de différents procédés d'analyse et de mesure de l'opinion ou de l'appréciation d'une population particulière, et ce, pour des durées variables.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e298bcafcb3a63e0bb
23 avril 2025
23 avril 2025
À défaut il appartient à chaque salarié d'accepter ou non cette option.
Source officielleChambre 1 A
65015106064ab105e62da2b0
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Les contrôles sont faits par sondages, en fonction de son évaluation des systèmes comptables et contrôle interne de l'entreprise (cf : recueil du CNCC).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67f0bc618f7cbd382f4d31ab
4 avril 2025
4 avril 2025
de [Localité 7] (ESL) à compter du 1er décembre 2018, avait pour activité la réalisation d'études de marché et d'enquêtes d'opinion.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163abe2379f4722fa1c51cb
19 octobre 2010
19 octobre 2010
la société Colin [Localité 8], limitée à l'établissement des comptes annuels et s'opérant a posteriori, ne portait que sur la régularité formelle de la comptabilité et s'effectuait par épreuves et sondages
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e9e488154299c7318fb3be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
surface de plancher, aux termes duquel le prix de vente était fixé à 2.000.000 €, le montant de l'indemnité d'immobilisation à 100.000 €, et le bénéficiaire prenait à sa charge la réalisation des sondages
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03430_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il en a informé le service d'archéologie de la direction régionale des affaires culturelles du Nord-Pas-de-Calais qui s'est rendu sur les lieux pour effectuer un sondage complémentaire qui a permis de
Source officielle1ère Chambre
63b54713c9018405dfcaadfc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Elle soutient que la division parcellaire ne s'est accompagnée d'aucun travaux portant sur l'assainissement et qu'elle démontre par la facture de sondages et diagnostic du réseau que la maison n'était
Source officielle1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
1 mars 2018
Elle a également insuffisamment respecté les préconisations du rapport de la SOCOTEC du 7 octobre 2003 qui indique qu'en raison de l'hétérogénéité des bétons, des sondage exhaustifs sont à réaliser sur
Source officielleChambre 2 A
63b7ccc26b63637c907b7a49
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Sur la demande de résolution de la vente des époux [E]-[H], les consorts [I]-[F] soulignent qu'elle n'est ouverte qu'à l'acquéreur qui seul dispose d'une option à ce titre.
Source officielleChambre sociale
5fd96fba58b29a5c8a8eab21
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Si le véhicule a plus de cinq ans, l'amortissement de l'achat du véhicule est de 10 % ; - en cas de location ou de location avec option d'achat, elles comprennent le coût global annuel de la location,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e6f0cdc6046d470cb217
29 avril 2026
29 avril 2026
complet, à 50 % du minimum garanti qui lui est applicable, et la rémunération mensuelle totale ne doit pas être inférieure au minimum garanti assorti des majorations prévues par l'article 1.09 en cas d'option
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6a1926b0cdc6046d4753e909
27 mai 2026
27 mai 2026
Elle produit encore un sondage Ipsos-BVA en date du 20 novembre 2025 montrant que 76% des personnes interrogées reconnaissent la marque « [B] » parmi 10 autres logos.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6707704881e733ee26983101
9 octobre 2024
9 octobre 2024
lieu soit par la signature d'un acte authentique constatant le caractère définitif de la vente, accompagnée du paiement du prix et du versement des frais dans le délai susvisé, soit par la levée de l'option
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f36fdc6faf0009588a43
24 avril 2024
24 avril 2024
Dans ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 4 janvier 2022, la société Opinion-Way demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
En outre, ce dernier rapport n’a pas permis d’apporter de précisions sur la présence d’eau, en raison de l’éboulement des trous de sondage après extraction des trains de sondes pressiométriques, ainsi
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162af199547460d26ddb6a5
28 mars 2013
28 mars 2013
Les parties ont en outre convenu de reporter la durée de la promesse au 11 mai 2006, de reporter la date de levée d'option au 11 mai 2006, de reporter la constatation authentique de la vente au 26 mai
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac8
17 juin 2008
17 juin 2008
frais irrépétibles ; Au soutien de son appel la SA SPESO fait valoir que la légitimité de cet article, qui en même temps qu'il évoque les circonstances du décès de Melvin Y..., rend hommage aux soldats
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872ff
28 janvier 2005
28 janvier 2005
en parpaings, puis omis de lui fournir le permis de construire et de lui indiquer l'identité du pavillonneur qui a construit le pavillon, et qu'il appartenait aux acheteurs de faire effectuer des sondages
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df710
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le PROMETTANT autorise dès à présent le BENEFICIAIRE à procéder ou à faire procéder sur le BIEN, à tous sondages nécessaires aux études préalables à charge, au cas de non réalisation de remettre les lieux
Source officiellePage 3 sur 11