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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62e8be7d4f6d33e2e97f0994
22 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ebb
23 novembre 2020
Représenté par Me Pascal [P] de la SELARL [P] & [B], (TOQUE 25) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame [R] [F] Chez [B] [V], [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Chambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b678
16 janvier 2023
1265246128862630 Monsieur [N] [S] né le 03 Août 1961 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Y] [B] née le 19 Décembre 1963 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Emmanuel
1ère ch. civile
62736b01a58162057dac68f7
4 mai 2022
MALBESIN & Associés, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Claire DEWERDT Sa SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 NIORT CEDEX représentée par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE
PREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aae
22 janvier 2024
BAYER HEALTHCARE PARC EURASANTE [Adresse 3] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 3 octobre 2023, Représentée par Me Emmanuel GARNIER, avocat au barreau de
Chambre civile Section 1
677f67b58c38f76f783033f1
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, Conseillère
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
66177db2e5d80f0008c2e90c
10 avril 2024
AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Pôle 6 - Chambre 8
6033008ba70bfd73324bf79d
19 octobre 2017
de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, vice-président placé qui en ont délibéré Greffier : Mme Emmanuelle
Chambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f8c
5 avril 2023
[Z] [R] [M] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle RICHARD, membre de l'AARPI JURIS LITEM, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [I] [A] épouse [M] [D] [Adresse 1] [Localité
17e chambre
64379e799477fe04f5cc687f
12 avril 2023
Jugement rendu le 5 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : E N° RG : F19/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
Rocca de la SCP Anselmetti - La Rocca, avocat au barreau de Hautes-Alpes substitué par Me Morgan Nicolas, avocat au barreau de Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Chambre 4-8b
65b9f1fa8452800008b2b416
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Chambre civile
65bde7ba85bad80008bc8318
23 janvier 2024
avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Nicolas DESIRE, avocat plaidant, au barrreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur [Y] [F] [V] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Georges-Emmanuel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4be
26 janvier 2011
rendu (e) le 20 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/ 02922 Copies exécutoires délivrées à : Me Henri ROUCH Me Emmanuelle
6253cc9bbd3db21cbdd90aab
25 septembre 2013
Pierre-Louis X...et de Mme Marie-Pierre Y...sont nées le 6 décembre 2000, Léa Raphaëlle et Laure Emmanuelle.
1ère Chambre
671894bbd8ceca1cd70192c4
22 octobre 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves HONHON Me Stéphane MARCHE Me Emmanuel
3ème Chambre Commerciale
5fda3d6292446983ea03c189
10 septembre 2019
C'est à la suite de la décision d'exclusion du syndicat que la fédération lui a interdit d'utiliser sa marque 'Comète'.
CHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c525c
15 janvier 2025
un montant de prime de 20 000 euros : - L'objectif à réaliser était une collecte nette de 30 millions d'euros ; - Le salarié fait une confusion entre la collecte commerciale globale réalisée qui s'établit
Chambre sociale 4-3
663089870316960008413610
29 avril 2024
A titre d'exemple: - Client CENTHOR, la collecte chez ce client a été prévue sur votre feuille de tournée ; L'équipe d'exploitation a constaté, en fin de tournée, que cette collecte n'avait pas été effectuée
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