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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
61631215615c943a65e04332
5 avril 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0d67c25a97f0381f4d2c
9 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame [S] [N], Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0d88c25a97f0381f4dc2
19 juin 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dbfc25a97f0381f4f43
11 décembre 2014
L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0e3ac25a97f0381f53b1
6 mai 2014
: L'affaire a été débattue le 10 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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2 octobre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
TROISIEME CHAMBRE
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7 mai 2026
[Y], orthopédiste, pour ses gonalgies droites. Un scanner, réalisé le 24 juillet 2018, a révélé une subluxation externe des deux rotules ainsi qu'un épanchement intra-articulaire.
60344a2dc133793aa89d406c
6 janvier 2017
L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND
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14 avril 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente, et Madame Muriel GONAND
615e0c7fc25a97f0381f4a89
29 janvier 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Décembre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et Madame Muriel GONAND
2EME PROTECTION SOCIALE
6347abeb29ffd2adfff4f1b2
11 octobre 2022
Il verse au dossier des pièces établissant une hospitalisation du 31 août 2015 au 18 septembre 2015 et du 28 septembre 2015 au 16 octobre 2015 pour une 'prise en charge en rééducation pour gonalgies droites
Chambre Sociale
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17 avril 2026
[F] qu'une radiographie du genou droit a été réalisée le 30 septembre 2022 en raison de gonalgies, soit à une date antérieure à ce qu'a retenu l'expert.
1ère Chambre
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7 octobre 2025
[O] [H], né le [Date naissance 8] 1981 et présentant des gonalgies, a subi deux opérations chirurgicales auprès du Dr [T] en 2014 afin de réduire la lésion du ménisque du genou droit, ainsi que d'ôter
1re chambre sociale
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26 avril 2023
Le 24 février 2016, le salarié a été victime d'un accident du travail (gonalgie du genou gauche) et a été placé en arrêt de travail à compter du 25 février 2016 jusqu'au 4 mars 2016.
3ème chambre
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12 avril 2023
L'expert indique, au regard d'une altération de la fonction de locomotion résultant du blocage des mobilités de la cheville gauche et de gonalgies droites d'allure mécanique, ainsi que de douleurs un peu
Chambre Sociale-Section 1
62e3790df18708e2e904b004
28 juillet 2022
En l'espèce, il résulte de certificat médical initial du 7 février 2019 que Mme [I] présente « une dermabrasion superficielle genou droit - gonalgie ».
662c9501b787c4000862f733
26 avril 2024
Selon le médecin expert technique, le Dr [Z], la persistance de la gonalgie gauche dans les mois suivants l'accident a justifié l'IRM du 14 octobre 2019 qui a révélé une aggravation de la lésion méniscale
2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9305
2 avril 2024
Les radiographies réalisées le 29 septembre 2017 ont conduit à diagnostiquer une gonalgie gauche imprécise avec une notion de choc direct sous-rotulien.
6033d27ab07bde8479b2bc9c
24 mars 2017
P0098 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
6034796d7f5d086779bb542d
2 décembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND
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