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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

61631215615c943a65e04332

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d67c25a97f0381f4d2c

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame [S] [N], Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d88c25a97f0381f4dc2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dbfc25a97f0381f4f43

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e3ac25a97f0381f53b1

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

: L'affaire a été débattue le 10 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61609207db7ff645d856647e

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Y], orthopédiste, pour ses gonalgies droites. Un scanner, réalisé le 24 juillet 2018, a révélé une subluxation externe des deux rotules ainsi qu'un épanchement intra-articulaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60344a2dc133793aa89d406c

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603580325c2a67a582a3c7b5

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0c7fc25a97f0381f4a89

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Décembre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abeb29ffd2adfff4f1b2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il verse au dossier des pièces établissant une hospitalisation du 31 août 2015 au 18 septembre 2015 et du 28 septembre 2015 au 16 octobre 2015 pour une 'prise en charge en rééducation pour gonalgies droites

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e311aacdc6046d47a75790

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[F] qu'une radiographie du genou droit a été réalisée le 30 septembre 2022 en raison de gonalgies, soit à une date antérieure à ce qu'a retenu l'expert.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f341e11beca089b88d6c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[O] [H], né le [Date naissance 8] 1981 et présentant des gonalgies, a subi deux opérations chirurgicales auprès du Dr [T] en 2014 afin de réduire la lésion du ménisque du genou droit, ainsi que d'ôter

Source officielle
CA

1re chambre sociale

644a128a656d26d0f8b57e97

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le 24 février 2016, le salarié a été victime d'un accident du travail (gonalgie du genou gauche) et a été placé en arrêt de travail à compter du 25 février 2016 jusqu'au 4 mars 2016.

Source officielle
CA

3ème chambre

64379e749477fe04f5cc6852

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

L'expert indique, au regard d'une altération de la fonction de locomotion résultant du blocage des mobilités de la cheville gauche et de gonalgies droites d'allure mécanique, ainsi que de douleurs un peu

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e3790df18708e2e904b004

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

En l'espèce, il résulte de certificat médical initial du 7 février 2019 que Mme [I] présente « une dermabrasion superficielle genou droit - gonalgie ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f733

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Selon le médecin expert technique, le Dr [Z], la persistance de la gonalgie gauche dans les mois suivants l'accident a justifié l'IRM du 14 octobre 2019 qui a révélé une aggravation de la lésion méniscale

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9305

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Les radiographies réalisées le 29 septembre 2017 ont conduit à diagnostiquer une gonalgie gauche imprécise avec une notion de choc direct sous-rotulien.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bc9c

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

P0098 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb542d

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle

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