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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 22 Septembre 2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Luc X... ... 29680 ROSCOFF non comparant, représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c4

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

CGEA ILE DE FRANCE OUEST Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Me Marie-julie CONCIATORI- BOUCHARD Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :

Source officielle
CA

1re Chambre B

60375739bd9a3434f9228bce

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

AVRIL 2015 DT N° 2015/213 Rôle N° 14/04143 Société civile CEMA C/ [N] [J] Grosse délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c8

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Signé par Madame ARNAUD PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d2

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Signé par Madame ARNAUD-PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bcc

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

De leur union sont nés : - Arnaud, le 3 juin 1993, - Romain, le 30 avril 1999, - Manon, le 8 décembre 2000.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62526f345149cf84d2b8d

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

APPELANTE SAS Corhofi, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège, ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd9b723f809b0aceb200c85

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

SCP BR & ASSOCIES Société V2W Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory MARCHESINI de la SELAS LLC & ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119d9d6f0d304f138e5e8a

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[F] [Z] [Y], déclaré décédé Me Arnaud GARCIA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b50

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

80028 [Localité 3] représentée par Mme [F] [Z] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général APPELANTE à : S.A.S. [5] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

18e Chambre B

603776919b5b6c52770bcf3c

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

, vestiaire : 37 INTIMEES Selafa MJA prise en la personne de Me [B] [S] mandataire liquidateur de la SA CHANTIERS du NORD et de la MEDITERRANNEE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

4e chambre civile

6438f2e9a942a604f5e936b7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 393 560 941, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64101ecc980e61fb026a9bc6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

DBVC-V-B7E-GU65 Le Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LA RESIDENCE, pris en la personne de son représentant légal Domicilé Chez [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6628a17db2cb67000826a645

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

PIXELS ART agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège , représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66fe354091b69e88a370fb4f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[T] [W] Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524bfc8e837eda8a61ac

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 APPELANTE : [4] [Localité 2] INTIMEE : [X] [D] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc5

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Gérald BRIVET-GALAUP, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Me [O] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [T] né le 03 Février 1963 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

671c8672a2a1858e05800c3b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Tribunal de Grande Instance de Cambrai N° RG 23/03753 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VBYK joint au dossier 23/3478 APPELANTE Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Arnaud

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

671c867fa2a1858e05800cd5

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Adresse 2] (ENSEIGNE : LA CAVERNE DES PARTICU LIERS), représentée par Me Arnaud MONIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° /2024

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BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

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SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

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Dépôts des comptes

BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

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BERCHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

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28/02/2019

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