CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

912 résultats pour « Anaïs MARIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191b

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

Jean-Marie LITIQUE, président et M. Christian UTTARD, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

61638ef20d12e998c06d9d68

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

À la suite de l'échec de la procédure amiable constaté le 16 mars 2010, le débiteur a demandé l'ouverture de la phase de recommandation par courrier du 7 avril 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f6

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 17 / 01 / 2008 * * * No de MINUTE : / 07 No RG : 06 / 02813 Jugement (No 2005003220) rendu le 1er Mars 2006 par le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93381

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

anciennement OPAC du Val de Marne Antenne l'Hay les Roses 16 rue des Jardins 94240 L'HAY LES ROSES Représentée par Me Maxime TONDI avocat au barreau de VAL-DE-MARNE toque : 145 Assistée sur l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

ARGELLIES-Fabien WATREMET, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Thierry VERNHET, avocat plaidant de la SCP SCHEUER, VERNHET et associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Anais

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721830228a02057de673df

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 03 Mai 2022 N° RG 20/00028 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GMK7 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6285e14f6a1876057df5d408

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226374cdc6046d47394526

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Les travaux ont débuté en mars 2019. Il sera rappelé que le rapport établi par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Or, il résulte du document de l'ANAES intitulé 'Opportunité d'un dépistage systématique du cancer de la prostate par le dosage de l'antigène spécifique de la prostate' de mai 1998 complété par les recommandations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89133

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

DOSSIER N 06 / 03302 ARRÊT DU 21 Mars 2007 9ème CHAMBRE / MM COUR D'APPEL DE DOUAI 9ème Chambre-No Prononcé publiquement le 21 Mars 2007, par la 9ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

633fc294e633183e2ee176dc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par actes des 2 et 18 mars 2016, la SARL GMBJ délivrait également sommation à la SCI CANAZUR et à la SCI ROSE & PSY aux mêmes fins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6868b36c75a2d196dbc190c1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à partir du 1er mars 2016, et qu'elle ne démontre pas avoir quitté la France.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876551eeae4f1309d238

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6260f9436d9e13277d6e38ee

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- signé par Marc BAILLY, Conseiller et par Anaïs DECEBAL,, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb6a657b00d948bffb3d00

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 13 MARS 2019

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02556_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Le préfet a également précisé que l'intéressée a déclaré être divorcée et être mère de deux enfants qui vivent toujours en Côte d'Ivoire avec son ex-mari, que bien qu'elle a déclaré être hébergée chez

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6644cde4277d1bd5ae

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

- signé par Denis ARDISSON, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb5f98efd1f53d939ec889

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 18 MARS 2019 (n° , 13 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6440d820e704a005d1ed70e3

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 5 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d9eb05d6bf6564d9de

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

- GUERRE, cabinet d'avocats au barreau de PARIS, toque L 18 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Hyacinthe DE MITRY et Me Marie-Ange Pozzo DI BORGO de la AARPI Gide Loyrette Nouel, avocats au barreau de

Source officielle

Page 31 sur 46

← PrécédentSuivant →