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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e58
16 février 2006
16 février 2006
VAL PORT ROYAL ayant son siège 14 rue du Port Royal 78470 ST LAMBERT DES BOIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f8c
16 février 2006
16 février 2006
VAL PORT ROYAL ayant son siège 14 rue du Port Royal 78470 ST LAMBERT DES BOIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21449_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
de la Montagne et la rigole de la Plaine ; 2° Les dépendances de la voie navigable situées en dehors du fief et restées sous la main et à la disposition du canal, savoir : - les parcelles de terrains
Source officielle3e chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f990
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CARCASSONNE POLE SOCIAL N° RG18/00601 APPELANTE : [7] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me FONTAINE avocat pour Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielleChambre 3-4
69e8632acdc6046d4719ba1c
21 avril 2026
21 avril 2026
[B] prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRETENTIONS
681061f0623750c90e2d7632
25 avril 2025
25 avril 2025
Disons en conséquence que Monsieur [H] [E] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience de la Cour qui se tiendra le 26 04 25 à 10 h 30 - salle LAMBERT
Source officielleChambre 1-7
680c6dc2fe1a38d696f20f7c
25 avril 2025
25 avril 2025
[W] [T] (Décédé le 06/09/2024) Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelant à Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice La SARL
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR C/ [G] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Me Thomas CANFIN Décision
Source officielleChambre 1-8
697b0f0fcdc6046d4712997e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
IMMOREVEL 06 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [P] [B] divorcée [M] [Adresse 16] [Localité 9] Représentée par Séverine VALLET substituant Me Simon LAMBERT
Source officielleChambre 1-7
6787546c181ea8ef9c1d728a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/01819 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSEP Ordonnance n° 2025/M05 Monsieur [K] [U] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielle3e chambre civile
67f8af4eb5ff6e72c96124cc
10 avril 2025
10 avril 2025
membre de la SCP BERGERET & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 14 * * * * * Nous, Frédéric PILLOT, agissant en qualité de magistrat chargé de la mise en état, assisté de Lydie Lambert
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024
Source officielleETRANGERS
65a62b91448a370008a7206c
14 janvier 2024
14 janvier 2024
07 Août 2001 à [Localité 1] - SYRIE de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielleETRANGERS
65a62ba5448a370008a72076
14 janvier 2024
14 janvier 2024
le 01 Janvier 1989 à [Localité 3] de nationalité Roumaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielleChambre 1-1
66177d9fe5d80f0008c2e688
10 avril 2024
10 avril 2024
AUBERGE DES ADRETS SELECT EVENTS représentée par Me Benoît LAMBERT de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Monsieur [N] [V] Madame [B]
Source officielle3e chambre sociale
65449d5ec71a6a83181c8e44
2 novembre 2023
2 novembre 2023
] Comparant INTIMEES : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE aux droits de [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
68fb978611af6ba0065f447e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025 N° 2025/407 Rôle N° RG 21/02241 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6KW [Z] [H] C/ [E] [M] [S] [D] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielle11e Chambre A
60328d68a6154b02057d12ad
11 janvier 2018
11 janvier 2018
JANVIER 2018 N° 2018/ 1 Rôle N° 16/20302 [D] [K] [M] [K] C/ EURL [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : SCP ROUSTAN BERIDOT Me Daniel LAMBERT
Source officielle11e Chambre B
60370e0c50a29da8a68c8540
18 juin 2015
18 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 N° 2015/377 Rôle N° 14/18926 SA CARREFOUR BANQUE C/ [D] [U] [R] [U] Grosse délivrée le : à : ME LAMBERT
Source officiellePage 31 sur 198