Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 10 Février 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 SEPTEMBRE 2020, à 14 heures, Madame Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 10 Février 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 SEPTEMBRE 2020, à 14 heures, Madame Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

G : 12/ 03725 Mme Carole X... C/ M. Jean-Pierre Y...

RG N : 13/ 00444 AFFAIRE : Mme Monique Solange X..., Mme Laetitia Véronique X..., Mme Carole Aurélie X... C/ Mz Y...

Assigné en étude le 13 janvier 2021 défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

OCTOBRE 2025 Minute N° 984/2025 N° RG 25/02959 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJJU (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 octobre 2025 à 15h05 Nous, Carole

OCTOBRE 2025 Minute N° 1038/2025 N° RG 25/03218 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXA (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 octobre 2025 à 11h46 Nous, Carole

Septembre 1956 à [Localité 8] (56) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, avocat au barreau de LORIENT substituée par Me Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

JUILLET 2024 Minute N° 293 N° RG 24/01863 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA7Z (4 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h51 Nous, Carole

JUILLET 2024 Minute N° 291/2024 N° RG 24/01850 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA7D (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 10h44 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°727/2025 N° RG 25/02209 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFP (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 12h43 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°718/2025 N° RG 25/02197 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFC (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 juillet 2025 à 14h41 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°735/2025 N° RG 25/02236 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIGW (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 30 juillet 2025 à 11h51 Nous, Carole

assigné PVR le 05/11/2021 défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole