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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
5fd90f3c347bdda8f2e4027f
24 juin 2020
24 juin 2020
L'expert a longuement exposé les données générales en matière d'hématome sous dural, d'accident vasculaire cérébral hémorragique et d'anévrismes inter-crâniens, puis dans le cas particulier de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02460_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
E trouve son origine dans un hématome sous dural chronique pariétal gauche médicalement constaté le 12 juillet 2012, la littérature médicale indiquant que l'hématome sous-dural est la plus fréquente des
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7
4 août 2022
4 août 2022
[Localité 3] sous le n° 823 990 825, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème CH - Section 1
635237a58c924eadffcc4a1a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
RCS de Bordeaux sous le n° 458 204 963, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DUALE
Source officielle2ème CH - Section 1
6968d350cdc6046d47627a39
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[D] FILS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentés et assistés de Maître DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE,
Source officielle2ème CH - Section 1
64534cdd37f394d0f8f66666
3 mai 2023
3 mai 2023
ETS BIASON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9173
8 avril 2024
8 avril 2024
RCS de Paris sous le n° 552 046 484, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c493
27 mai 2008
27 mai 2008
65700 LAFITOLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2006 / 005508 du 27 / 10 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ... 64200 BIARRITZ le Père Georges X... ... 64200 BIARRITZ représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c119
12 février 2008
12 février 2008
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ... 64200 BIARRITZ le Père Georges X... ... 64200 BIARRITZ représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE
Source officielleChambre 3-2
69e1d90fcdc6046d478a5edf
16 avril 2026
16 avril 2026
LE DUCAL S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c241
17 juin 2008
17 juin 2008
MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de la SCP PERSONNAZ & ASSOCIES, avocats au barreau de BAYONNE Monsieur Danièle Y... ... ... 64200 ARCANGUES représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE
Source officielleRETENTIONS
650d30ff71dfcd8318201209
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[X] [I] né le 05 Juin 1996 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au [Adresse 1] Non comparant représenté par Maître Carine LEFEVRE-DUVAL, avocat au barreau de LYON, commis
Source officielleChambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d06952
11 juillet 2025
11 juillet 2025
APPELANTE S.A.S. [5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent DESCHAUD de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Michèle DUVAL, avocat au barreau de
Source officielleRETENTIONS
6889a8c20b31e6c455a285ae
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[C] [X] Né le 07 juillet 1997 à [Localité 6] De nationalité algérienne Actuellement assigné à résidence dans le département du [5], présent, assisté de Me Carine LEFEVRE-DUVAL, avocate au barreau
Source officielleChambre sociale 4-3
6a1e640bcdc6046d47ca6cdf
1 juin 2026
1 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e3
3 juin 2008
3 juin 2008
Jean-Yves DUVAL, Substitut Général près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence INTIMEE Madame Zalhata X... épouse Y... née le 27 Décembre 1967 à MTSANDOU OICHILI, demeurant ...
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dcb
4 août 2022
4 août 2022
de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [X] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème CH - Section 1
62f5ed7d6cb05105d4b7e647
11 août 2022
11 août 2022
4] Représentant : Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU APPELANT Monsieur [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f248
8 octobre 2025
8 octobre 2025
POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe DUALE
Source officiellePage 32 sur 155