de TGV, télécopie du 03/2/2006 faisant état de 11 miroirs non conformes et obligation de livrer 32 miroirs pour le 9 février 2006 ; Considérant que la société TREMPVER ne saurait soutenir sans un aplomb

Pour supporter ce système de couverture, il avait été prévu des pannes en lamellé collé posées en oeuvre et en aplomb sur des sabots métalliques.

Le 18 novembre 2016, le docteur B..., psychiatre, indiquait que Mme Y... est en observation afin de faire une approche diagnostique la plus fiable possible, du fait de la barrière linguistique.

réclamé que le 24 juillet 2013 au notaire des attestations de refus de prêt, ayant laissé aux bénéficiaires jusqu'au 17 août 2013 pour leur adresser un "un accord de prêt ou même un refus des banques approchées

partie adverse ; que s'il est exact que Madame [G] [J] épouse [Q] était la principale interlocutrice avec le président de l'association Monsieur [V] [D], Maître [T] savait pertinemment qu'il était approché

Une telle approche, si elle peut paraître légitime de la part du curateur et du médecin au regard du passé récent de Josette X..., qui ne nie nullement son alcoolisation massive à l'origine de son hospitalisation

nonobstant l'élément nouveau survenu le 14 janvier 2013 conduisant l'ASEAC à rechercher une nouvelle famille d'accueil à Leslie ; Que le premier juge a estimé en effet, que devait être privilégiée l'approche

de sa clientèle, faute de toute donnée, soumise à expertise, propre à déterminer cette valeur, notamment au vu des caractéristiques de cette clientèle constituée pour partie de clients potentiels approchés

A l’approche de cette échéance, il a sollicité le renouvellement de son titre de séjour avec changement de statut vers la mention « vie privée et familiale ».

Au regard de ces éléments, le père de la requérante ne peut être regardé comme étant mort au combat, alors même qu'il aurait armé ses fusils à l'approche des soldats japonais, mais doit être regardé comme

En l'absence de titre en attribuant la propriété aux propriétaires des parcelles en bordure desquelles il est édifié ou à des tiers, un mur situé à l'aplomb d'une voie publique et dont la présence évite

des clients censés avoir été démarchés, les clients de la Sarl AID contactés par l'administration, qui mentionne leur identité dans les propositions de rectification, n'ont pas confirmé avoir été approchés

Le 6 août 2023, une partie de la toiture du bâtiment s'est effondrée occasionnant des dommages importants au cabinet de kinésithérapie se trouvant à l'aplomb.

avec une compatriote, Mme B..., dont il s’est séparé peu après et qu’en raison de violences contre cette dernière, une ordonnance du juge aux affaires familiales du 12 octobre 2020 lui a interdit de s’approcher

L'employeur affirme que les missions de mise en conformité confiées au salarié consistaient à mettre à l'aplomb les citernes et à vérifier les distances réglementaires.

Ce dépassement est également corroboré par le rapport d'expertise amiable produit par les époux [N] eux-mêmes dont il ressort que la coupe à l'aplomb de la limite séparative de propriété reviendrait à

Vous vous êtes également approché d'elle dans une attitude telle que celle-ci a cru que vous alliez la frapper.

dernier paragraphe : « [O] qui me lit en copie comprendra avant d'envisager la suite à donner à une situation devenue de plus en plus difficile et incohérente, que j'ai préféré remettre les choses d'aplomb

Il retenait également le non-respect des cotes des plans, les faux aplombs de la maçonnerie, le non-respect des règles de l'art de la pose des agglomérés de ciment, la mauvaise implantation de fenêtres

faiblesse de la structure du bâtiment alors que sa mission incluait un diagnostic complet et surtout des coupes qui auraient inévitablement révélé le problème de descente de charges qui se posait à l'aplomb