Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ed
8 février 2012
8 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45d
28 mars 2012
28 mars 2012
avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55b
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f4
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fe
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eacb
18 janvier 2012
18 janvier 2012
avocat au barreau de PARIS INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead0
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
653b554808c361831812f559
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJCYN SCI VAL SCOFFIER C/ Société LE SOLEAU HORIZONTAL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES SCP COHEN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04284_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D, et celles de Me Maisonneuve pour la commune de Coren ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2-4
69f2edf1cdc6046d470d5a75
29 avril 2026
29 avril 2026
[V] [F] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
677e1634dbb9bd42de09fb90
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SCI PARDES PATRIMOINE, représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0051 - N° du dossier [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure
Source officielleChambre 1-1
68e5f34de11beca089b88e60
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avocat au barreau de TOULON Appelant Me [P] [E] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-6
69614ae4cdc6046d47c56061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TECHNIC INGENIERIE poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ,
Source officielleChambre 4-3
6973a1dccdc6046d4770b8ff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de Me [T] [M], « Mandataire liquidateur » de la « [11] », demeurant [Adresse 6] Association [7] [Localité 12], demeurant [Adresse 1] S.A.S. [13], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Anaïs COHEN
Source officielleChambre 3-1
696f63f4cdc6046d47f8c134
19 janvier 2026
19 janvier 2026
HOTENET prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff381586
7 octobre 2024
7 octobre 2024
G2TO.COM, représentée par Me Claude COHEN MIZRAHI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1295 Intimée : S.A.
Source officielleOrdonnance sur requête
686f4e42334d55acd19f1e70
9 juillet 2025
9 juillet 2025
pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 8 juillet 2025 par Mme [F] [I] veuve [L], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleOrdonnance sur requête
6871f152df9b8685d8d06948
11 juillet 2025
11 juillet 2025
désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 10 juillet 2025 par la SCI LA ROCHETTE , représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleOrdonnance sur requête
68788725e2f36c9774d80938
16 juillet 2025
16 juillet 2025
désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 15 juillet 2025 par Monsieur [J] [Y], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officiellePage 33 sur 279