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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0d77c25a97f0381f4d7a
11 décembre 2014
D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 DECEMBRE 2014 N°2014/ 718 Rôle N° 12/14132 SA SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 1] (SHIN) C/ SARL ELSIE
Cour d'Appel
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6 mars 2017
DELOUMEAUX (Toque 101) substituée par Maître LACLUSE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL JG COM TELECOM Les fonds de Bragelogne 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Elsa
1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e620
9 avril 2024
procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Pôle 6 - Chambre 5
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4 avril 2024
IM PRODUCTION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Elisa CACHEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1726 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
CHAMBRE SOCIALE A
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6 juillet 2022
: 03 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
Pôle 1 - Chambre 3
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17 octobre 2024
audit siège [Adresse 22] [Localité 8] - CHYPRE Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Elsa
63bfb2fd5e2fbe7c9004376c
11 janvier 2023
DU : 18 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne BRUNNER, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
liquidateur de la SASU ETABLISSEMENTS PATOUILLET [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Tamara BOOTHERSTONE, avocat au barreau de PARIS, toque : D2085, avocat postulant, ayant pour avocat plaidant Me Elsa
2ème Chambre B
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26 octobre 2023
Il demande, à titre subsidiaire, que la cour tienne compte des heures de main-d''uvre qu'il a fournies à hauteur de 83 680 euros. Au soutien de sa demande, M.
6253ccfcbd3db21cbdd91eb0
12 septembre 2014
Elias et de Y...Sala, de nationalité libanaise, marié, chef de chantier, salarié dans " ADO-BAT " demeurant ...
2ème CH - Section 1
627df9520d41e0057d43e6ca
12 mai 2022
travaux de remplacement/réparation des solives - faire établir un rapport de mission sur la solidité par un organisme agréé- faire procéder à un diagnostic complet des vérifications techniques - fournir
Pôle 5 - Chambre 2
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12 janvier 2024
Elle explique que le modèle de tee-shirt se décline en deux versions : l'une avec épaulettes sans manche, dont la référence en interne est « Ellia » et commerciale « Clea Hugs » et l'autre sans épaulette
Chambre 4-3
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21 mai 2026
APPELANTE Mademoiselle [H] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elisa LIKOVIC, avocat au barreau de MARSEILLE
Ch. Sociale -Section A
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6 septembre 2022
Toutefois, non seulement la qualité du travail fourni ne s'est pas amélioré, mais, elle s'est isolée totalement de l'équipe.
Chbre Sociale Prud'Hommes
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parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa
6318342c0876004f131a5e6a
Ch.sociale-protec.sociale
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30 avril 2026
[M] [G] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, DÉBATS
68f864ff5d3e42c22e13ba47
21 octobre 2025
[Adresse 9] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Elsa ORABE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : S.A.R.L.
1re chambre sociale
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7 septembre 2022
Jacques FOURNIE, Conseiller M. Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Chambre Prud'homale
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24 avril 2025
[FT] [YE] vous a fourni les noms pour développer le réseau d'agents aux USA, [WV] [N] vous fait rencontrer le Directeur de la filiale USA de Zalkin, un de nos partenaires industriels, rien n'a été fait
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