No 11/ 02189 AFFAIRE : SNC EIFFAGE CONSTRUCTION GRAND PARIS venant aux droits de la SOCIETE SACHET & BRULET en la personne de son représentant légal (salarié : M. Francisco X...)

[K] a consenti un bail dérogatoire de 24 mois à la société MVM, portant sur un hangar situé [Adresse 1] à [Localité 3] (91), moyennant une redevance mensuelle de 1.800 euros.

clause résolutoire d'avoir à payer la somme de 16 000 euros correspondant aux loyers des mois de janvier et février 2014 et un autre commandement à la même date d'avoir à reconstruire à l'identique le hangar

M. et Mme A ont déposé le 19 juillet 2018 une demande de permis de construire un maison d'habitation individuelle avec garage, piscine et hangar sur des parcelles situées .

. *************************************** PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE De l'union de Emilie Anaïs A... et Judicaël Enzo André X... est issu l'enfant Hanaé née le 15 juillet 2009 à Nouméa reconnu

L'expert judiciaire chiffre le coût de reconstruction du hangar à 200 000 euros HT.

A... un permis de construire un hangar agricole de 189 m², un abri pour matériel agricole de 94 m² et un logement pour l’exploitant agricole de 84 m², sur des parcelles cadastrées section BO nos 22 et

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence " le Temps des Cerises ", représenté par Me Sacchet, demande à la cour :

L'immeuble a ainsi été divisé en deux lots : -le lot n°1 était composé d'une maison d'habitation et d'une cour comportant un hangar d'une superficie d'environ 275 m².

[N] [Y], trois hangars, dont un composé d'une habitation, situé, [Adresse 2].

janvier 2012, les biens ci-après : - à [Localité 9], des parcelles cadastrées section [Cadastre 15], [Cadastre 1], [Cadastre 6], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 7] et [Cadastre 8], avec deux hangars

[R] de réaliser ou faire réaliser des travaux de pose de gouttière tout le long de son hangar afin que les eaux pluviales s'écoulent sur le terrain dont il a la disposition ou sur la voie publique, et

[G], qui était propriétaire avec son épouse du lot n° 1, avait édifié à côté de sa maison d'habitation, pour les besoins de l'exploitation de son entreprise de maçonnerie, un hangar et un appentis dans

2023 par lequel le maire de Nègrepelisse a délivré au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Raujol Frères un permis de construire pour la réalisation de deux serres agricoles et d'un hangar

Invoquant la survenue d'inondations dans son hangar imputables à défaut d'entretien de la parcelle voisine, M.

administratif de Toulouse d'annuler le permis de construire accordé le 4 mai 2021 à la société civile immobilière des Tuileries par le maire d'Aucamville en vue de l'agrandissement et de la réhabilitation d'un hangar

il est interdit d’y installer tous dépôts, ateliers, industries ou commerces soumis ou non à autorisation ou déclaration excepté pour le lot n°8 où pourra être édifié un bâtiment de type artisanal (hangar

no2166 pour 91a 46ca, sur une prix de 3. 000 €, * parcelle en nature de labour, sise à QUAEDYPRE, cadastrées B no 24 pour 2ha 46a 47ca, sur une mise à prix de 9. 000 € * trois bâtiments comprenant hangar

En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Tudelle a informé la commission qu'eu égard au montant du marché de nettoyage chemin rural de Hantas, il n'avait été procédé à aucune consultation

[WF] et son beau-père ont été dans l'obligation de créer un pont sur le fossé pour accéder au hangar à foin qui constitue aujourd'hui le hangar de l'EARL Les deux rives (parcelle [Cadastre 26]), - que