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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6316e4fedd8d194f138d4da1

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

NOUVELLE AMBIANCE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001563d497adffda413a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

@GLOBE EXPRESS 2 DISprise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e7b201587f74be02c2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[U], du 20 mai 2016, établissant en outre un potentiel auditif dans les limites de la normale pour l'oreille gauche ; - le rapport du Dr.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df84aaebb88318fda636

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

insonorisée avec un audiomètre calibré ; cette audiométrie diagnostic est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb548cece1704f5747302

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

valeur probante n'est pas remise en cause, que : - le 28 février 2018, la chambre 203 libérée par le client le matin devait être nettoyée à fond et il a été constaté le 3 mars suivant que la taie d'oreiller

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e6b9477fe04f5cc680b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

prévoit, en ce qui concerne le rachis cervical : 'La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

Source officielle
CA

JEX

63d37a84d1bc2605de4b49f5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

juge de l'exécution du Juge de l'exécution de NANCY, R.G.n° 22/00574, en date du 17 juin 2022, APPELANT : Monsieur [Y] [L] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6711fae47603bf88a18849f9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Bijouterie, horlogerie, montres, articles cadeau de la marque des montres proposées dans le limite de 20% du chiffre d'affaires, réparations, accessoires et services s'y rapportant sous la marque Julien d'Orcel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6f676b73dd81b972a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Cet examen montrait un déficit de plus de 35 décibels sur la meilleure oreille » (pièce 11).

Source officielle
CA

Référés

67ef6c8d9a9834ffd825fba1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

par Me DI ROSA, avocat au barreau de NANCY, ET : DEFENDERESSES EN REFERE Madame [S] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant en personne Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M2Q5 S.A.R.L. BLANCHISSEUR.FRc/S.C

67ef6fc77985d82da296f82f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

cour constate qu'il est établi par la société [Adresse 4] la remise à l'issue du contrat objet du présent litige le 15 novembre 2018 mentionne que 40 housses de couette, 37 draps housse et 68 taies d'oreillers

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e46c3553798000884725e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

décembre 2022, APPELANTE : Société SCRAP FOR YOU, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0efac5bbe450008b2cfe1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sociétés sous le numéro 325307 106 RCS Lille agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362731d7564000872dee4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd852f77035fb0bf7f26

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il doit être mentionné qu'elle ajoute dans cette audition que ce qui lui 'a mis la puce à l'oreille', c'est qu'il y avait beaucoup de palettes Europe et peu de légères et qu'elles étaient en général en

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff084cdc6046d47890b0d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

sous le numéro 775 618 622 RCS STRASBOURG, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdd0b1ed49fba75227917e4

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

A... a repris possession de nombreux vêtements personnels, de son sac de golf, d'une couette ainsi que d'un oreiller et que, dans cette pièce, se trouvait une centrale vapeur et un nécessaire de toilette

Source officielle
CA

11e Chambre B

603535e91bdec5601c3d1c2f

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Elle expose qu'elle a bénéficié d'un RTC en 2006 lui permettant de dédouaner les couvre lit sous la position 6304.19 position retenue par les douanes par analogies avec les oreillers en considérant qu'il

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00986_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

dossier de demande de dérogation du projet, ce corridor écologique permet le transit saisonnier pour les espèces forestières et notamment les chiroptères telles que la barbastelle d’Europe, le murin à oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac4

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

que phonétique ou intellectuelle est de nature à le créer pour un acheteur ou un utilisateur d'attention moyenne n'ayant pas les deux expressions en cause en même temps sous les yeux ou rapproché à l'oreille

Source officielle

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