CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebe

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Fabrice X... a été engagé par la SARL BATILIFT SERVICE en qualité aide monteur ascensoriste à compter du 1er septembre 1998 après avoir accompli dans l'entreprise un stage de formation alternée du 22 janvier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05367_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

A produit pour la première fois en appel des attestations de tiers mentionnant qu'il s'occupe des trois enfants de son épouse ainsi qu'une attestation du 20 juin 2019 de l'association Espace les Monis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d2c51457d0f882de56

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Un retour en atelier à temps plein est contre-indiqué.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453f55379800088471b5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MARVIN, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL JURIS-MONT BLANC, avocats plaidants au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

6037290a278603040f1d65f4

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

[R] a été engagé par la société Armafer, en qualité de monteur soudeur niveau 2 coefficient 185, par contrat à durée indéterminée en date du 5 janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857e4

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Considérant que Seeryram Y... et Fouzia X... étaient inscrits et maintenus au registre unique du personnel lors de la fermeture de l'atelier, que dès lors à leur égard le travail clandestin ne peut être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85824

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Considérant que Seeryram Y... et Fouzia X... étaient inscrits et maintenus au registre unique du personnel lors de la fermeture de l'atelier, que dès lors à leur égard le travail clandestin ne peut être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85825

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Considérant que Seeryram Y... et Fouzia X... étaient inscrits et maintenus au registre unique du personnel lors de la fermeture de l'atelier, que dès lors à leur égard le travail clandestin ne peut être

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cddcc40aa805a7864d42

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

* * * * * EXPOSE DU LITIGE Suite au décès de Monsieur [L] [X], Monsieur [F] [X], son fils, et Madame [A] [R], son épouse, ont acquis en pleine propriété et en indivision la moitié des parcelles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0bf413a8b69b32bf22a

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le rapport d'enquête administrative de la caisse, qui comprend 18 photographies montrant l'atelier, les étagères où se trouvent les pièces, la boîte à outils montée sur roulettes, les engins de manutention

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf167935f50008be443b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

, sur appel de la décision en date du 08 JUIN 2022 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONT DE MARSAN RG numéro : 21/00054

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf13ebbdffcbea6aa49

Appel

16 février 2012

16 février 2012

La SAS Atexis France conteste que les deux contrats successifs 'd'apporteur d'affaires' puissent être requalifiés en un contrat d'agent commercial.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163de23e9a173d6d859cd83

Appel

8 mars 2010

8 mars 2010

la compagnie AXA FRANCE à réparer les préjudices consécutifs au décès de Monsieur [K] [H] , - et dit que chacun des assureurs, la compagnie GENERALI France et la compagnie AXA France supportera par moitié

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09b413a8b69b32bf039

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Lors d'un entretien avec lui en 2014, il m'a demandé de faire un planning de tâches (...)de Madame [V] sur l'atelier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c1095fbf9fd47c90a13bae

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, est une association qui regroupe divers établissements dont l'Entreprise Adaptée « Les Jardins de la Sellerie » (ci-après dénommée l'EA) et l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail « Les Ateliers

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218ca228a02057de67479

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

L'allégement de la charge de travail de l'autre chef de service éducatif n'a pas pu avoir lieu ; la réforme du pôle animation et le démarrage du pôle autonomie, qui connaissait une montée en charge, se

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

suivants : - Atelier 1 : Les trois rôles clés du manager et introduction du contrat management LCP ' cible dans la nouvelle organisation (passage de superviseur à responsable d'activité), - Atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a21e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Laurent X... à la somme de 12. 002 € 35 c. soit, après réduction de moitié de son droit à indemnisation, la somme de 6. 001 € 17 c. lui revenant.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d642150aadff23db32

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

partiellement, aux demandes d'augmentation de ses subordonnés, qu'il avait réagi avec les moyens qui étaient les siens aux tensions pouvant exister parmi ou avec le personnel, en particulier le conflit dans l'atelier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a9a9b3c8605deec201d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[W] en qualité de monteur câbleur. La société emploie plus de onze salariés et applique la convention collective de la métallurgie région parisienne.

Source officielle

Page 34 sur 102

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.