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[F] n'aurait jamais dû se trouver à cet endroit et que, depuis, ils ont arrêté de stocker les bennes et lève-palettes ensemble afin que chaque matériel soit attaché séparément.

Source officielle

Chambre sociale 4-3

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Appel

29 avril 2024

- Le 05/10/2018 : Vous avez installé une benne ouverte ou lieu d'une benne basse pour notre client LOXAM à [Localité 4].

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 7

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Appel

5 octobre 2023

Lors de votre entretien, vous avez expliqué que vous suiviez un camion benne à environ 30-35 km/h et vous vous êtes encastré dans la benne du camion alors que vous vouliez tourner à gauche.

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02251_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

à l'évaluation de 3 679,70 euros pour 22 allongements de délais énumérés en page 27 du rapport d'expertise ; le total de ces demandes est de 48 539,70 euros ; en outre, si la mise à disposition de bennes

Source officielle

3ème chambre

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Appel

20 avril 2023

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : I.

Source officielle

3ème chambre

64a7b2533bcaf505db696b19

Appel

6 juillet 2023

BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre.

Source officielle

3ème chambre

636ca6876c7633dcd15b3d51

Appel

18 octobre 2022

BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : I.

Source officielle

3ème chambre

636ca69a6c7633dcd15b3dd6

Appel

18 octobre 2022

BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre.

Source officielle

3ème chambre

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Appel

30 août 2023

BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre.

Source officielle

3ème chambre

65a0f7de383a880008fd0913

Appel

11 janvier 2024

BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre. Le 16 novembre 2017, M.

Source officielle

3ème chambre

65b36dba8c0355000835f77f

Appel

25 janvier 2024

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : M.

Source officielle

3ème chambre

5fca49e7e2ac012f06adb2c9

Appel

24 novembre 2020

BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre.

Source officielle

1ère Chambre

616282397a007b88ee15670c

Appel

28 mai 2013

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 février 2013, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à

Source officielle

3e chambre civile

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Appel

12 janvier 2023

SOCOTEC FRANCE RCS de [Localité 22] n° 834 157 513, prise en la personne de son Président en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 9] [Localité 16] Représentées par Me Francette BENE

Source officielle

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e8

Appel

25 avril 2024

sociétés de Versailles sous le numéro 834 157 513, agissant poursuites diligences de son Président en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 19] Représentée par Me Francette BENE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea89

Appel

9 janvier 2012

né le 12 Février 1941 à BENI-ABED (ALGERIE) ... 69009 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, assisté par Me Laure BLANCHET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_25NT02336_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Les 31 janvier et 1er février 2024, entre 7 et 8 h du matin, des groupes d’agriculteurs équipés de tracteurs et de bennes ont déversé des déchets, principalement des pneus

Source officielle

Recours Soins psychiatriq

64101eeb980e61fb026a9c31

Appel

6 octobre 2022

de Monsieur Bruno Albisetti substitut général INTIMÉ : - [W] [V] né le 6 septembre 2001 à [Localité 1] (14) Actuellement hospitalisé à [3] CHU à [Localité 2] comparant, assisté de Maître BENNETT

Source officielle

2e chambre civile

5fca66b0ddc6d14fd4e63a81

Appel

29 octobre 2020

Représentée par Me BENET substituant Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 20 Janvier 2020 COMPOSITION

Source officielle

1ère Chambre

6162be8599b588421c5e37c5

Appel

12 avril 2012

l'appel des causes, Monsieur [K], en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX

Source officielle

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Journal officiel

Modifications diverses

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/04/2026

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Ventes et cessions

Canovas, Séverine Gabrielle Marthe, Beneix, Patrice Alain

SIREN 943042952Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Aux termes d'un ASSP en date du 01/05/2025 enregistré au SPFE de Limoges, dossier n°202500013260, référence n°8704P012025A00465. Adresse de l'ancien proprietaire : 19 route de Prinsabaud 87520 Veyrac. Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc

27/05/2025

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Radiations

Beneix, Patrice Alain

SIREN 400227872Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

14/05/2025

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Créations

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

03/11/2020

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