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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

61609208db7ff645d8566485

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

L'offre d'assurance a été réalisée par les sociétés de courtage SCII et Philp KNIGHT et CO devenue UMS puis EIS, exerçant dans les mêmes locaux sous l'enseigne YATCH BOX et la direction de Monsieur [M]

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902ec

Appel

18 février 2013

18 février 2013

que Mr D...lui signalait des anomalies sur un document pro forma, les insultes de " connard " et de " nul " lancés par celle-ci en lui intimant l'ordre " d'aller se faire foutre " et " d'aller dans son box

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

atelier et terrain attenant d'une surface totale de 1ha 71a 92ca situés sur la commune de Soumont (34) lieu-dit "... " moyennant le prix de 218. 000 ¿ hors frais dans le but d'y édifier un chenil de 9 box

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256700bfda47c90075f1a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

production du planning des rendez vous en clinique des années 2019 et 2020 ; cette situation s'est en outre améliorée suite à l'ouverture d'une nouvelle clinique pédagogique située [Adresse 6] avec 6 boxes

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627ca6794781dc057dee78f4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[L] [O] a lui reçu par donation en date du 1er avril 1993 : ' La pleine propriété d'un appartement sis 104 rue Jules Moulet (lot 9 et 33) ' Le groupe de parts 61 de la SCI EDEN BOX Par testament

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69eb004acdc6046d4757b54f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

fond le congé pour reprise délivré pour le 30 novembre 2024 à Mme [M] [B] - dit que Mme [M] [B] est une occupante sans droit ni titre de l'appartement à usage d'habitation avec une cave comprenant 2 boxes

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CA

Chambre sociale

6883105d80821d9a1906fd73

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En effet, il justifie seulement': - qu'il a obtenu le 13 décembre 2005 un permis de construire un bâtiment annexe à une habitation à usage de boxes à chevaux et de stockage de fourrage'; - qu'il

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed2

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

JBEIL P Box 3 LIBAN non représenté Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 22 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 07

Source officielle
CA

Rétentions

63538874513cb5adff9436f9

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box d'accueil de la cour d'appel de Montpellier dédiée aux audiences du contentieux

Source officielle
CA

Rétentions

63577c7c21f86b05a77f6e17

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

les informant que l'audience sera tenue le 24 Octobre 2022 à 14 heures, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

635cc3670d69e87f74e6c057

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

les informant que l'audience sera tenue le 28 Octobre 2022 à 13 heures, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

68e1fd1220ac6488494aa62b

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Z] [V], transmis par courriel au greffe le 2 octobre 2025 à 19 H 09, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box

Source officielle
CA

Rétentions

63d0d61681a7b805de12b644

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

les informant que l'audience sera tenue le 24 Janvier 2023 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

63d0d61681a7b805de12b646

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

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CA

Rétentions

652f78f2b053208318995a87

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

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CA

Rétentions

64476e953da6ded0f83d197f

Appel

22 avril 2023

22 avril 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

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CA

Rétentions

63b546f5c9018405dfcaad7b

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

informant que l'audience sera tenue le 03 Janvier 2023 à 15 heures 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

64eedccbbb2c32d969d353b1

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

les informant que l'audience sera tenue le 24 Juillet 2023 à 15 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

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CA

Rétentions

64eedccebb2c32d969d353fb

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Public les informant que l'audience sera tenue le 17 Août 2023 à 11 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

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CA

Rétentions

64eedccebb2c32d969d35409

Appel

25 août 2023

25 août 2023

d'un avocat commis d'office pour l'audience de 25 Août 2023 à 10 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

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