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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b1
15 mars 2001
15 mars 2001
BANQUE DE BAECQUE BEAU VENANT AUX DROITS DE PARISIENNE DE BANQUE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 rue des Mathurins 75009 PARIS représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251f
9 juin 2015
9 juin 2015
: La Société MB LOG, SAS venant aux droits de la Société TABUR LOGISTIQUES ET SERVICES 1 rue Montaigne 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN représentée par Maître PELLEN, avocat substituant Maître MATHURIN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01867_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 6 mai 2019 et le 11 février 2020, le centre hospitalier Romain-Blondet, représenté par la SELARL Mathurin-Belia et Rosten-Meyzindi, conclut au rejet de la
Source officielleChambre 3-1
6973b36ecdc6046d4773204e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah GUERRA-MAURIN
Source officielleChambre 4-6
63b91aacb63d827c909cabf4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] [X] [U] Copie exécutoire délivrée le : 06/01/2023 à : Me Fanny TURPAUD, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d83
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MAISONS ROCBRUNE Sise [Adresse 6] - [Localité 2] Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON SA AXA FRANCE IARD Prise en la personne de ses
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4c7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Rôle N° RG 20/12627 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGVA2 [U] [Z] épouse [V] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paola MARTINS Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00491_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01264_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00908_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f44
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Son bon comportement en détention démontre une prise de maturité et son excellent niveau de français permet de penser qu'il a désormais parfaitement compris les modalités et enjeux d'une assignation à
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6618cf017935f50008be415b
11 avril 2024
11 avril 2024
Monsieur [Y] manque de maturité et ne parvient pas à poser un cadre à [W] qui permettrait de le contenir. Toutefois, le père dispose d'un emploi et d'un logement adapté pour l'accueil de son fils.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e307
23 juin 2011
23 juin 2011
judicieux que la résidence de l'enfant soit fixée chez sa mère ; Attendu qu'au vu de ces constatations, et compte tenu tant des difficultés rencontrées par le père avec un enfant en bas âge, que de la maturité
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00047_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
violence qui lui sont reprochés sont anciens, isolés et ont été commis alors qu’il n’avait que 25 ans et en s’interposant dans une rixe dont il n’avait pas pris l’initiative, qu’il a depuis acquis de la maturité
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00376_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
toutefois de l'instruction que la SARL Atout Vert, pour les besoins de son activité de location de plantes et de décors paysagers, achète à ses fournisseurs des plantes ayant déjà atteint une certaine maturité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00422_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ce rapport indique également que la livraison en cours des hélicoptères de nouvelle génération, à la maturité perfectible, associée à la fin de vie des hélicoptères d’ancienne génération, ne permet pas
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01662_20260224
24 février 2026
24 février 2026
mammifères », le petit qui n’a pas atteint une autonomie, c’est à dire qui est incapable de survivre seul sans dépendance de sa mère, cet état ne devant être assimilé ni à la période de sevrage, ni à la maturité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01393_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01095_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01447_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
internat à l'IME La souterraine et les professionnels soit n'accorde plus la même importance à la présence de sa mère à ses côtés, soit indiquent qu'eu égard à son évolution dans l'âge et dans la maturité
Source officiellePage 35 sur 99