CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a19c
28 juin 2007
Usa), de nationalité française, demeurant Paea PK 26,800 côté montagne - Madame Annie C..., née le 17 avril 1942 à Paris VI, de nationalité française, demeurant Motu Temae Teavaro, BP 3154 Temae (Moorea
Chambre Sociale
635237af8c924eadffcc4a65
20 octobre 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
642fb7bdcece1704f5747a53
6 avril 2023
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
1ère ch. civile
69732653cdc6046d4764998f
21 janvier 2026
DÉCISION DÉFÉRÉE : 25/00159 Ordonnance du président du tribunal judiciaire de Rouen du 11 mars 2025 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic la Sas ALTAREA
6698b082e6ed70c67f644a98
4 juillet 2024
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mai 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
63d37b05d1bc2605de4b4c6e
26 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS
Chambre de la Proximité
6711fafd7603bf88a1884be3
17 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame GERMAIN, Conseillère DEBATS
68676396a9510a2e90cf2576
3 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS : Madame
680b18d098bcafcb3a63e00b
24 avril 2025
Chambre 4-5
5fd9aea9fc8f2ca36eb01849
12 décembre 2019
des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Mariane ALVARADE
69f43581cdc6046d472ce09e
30 avril 2026
ROUEN postulante de Me Aurélien KROPP, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère Madame ALVARADE
69f43720cdc6046d472d10ef
l'audience du 19 février 2026 devant Monsieur TAMION, présidente, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur TAMION, président Madame ALVARADE
6960b4dacdc6046d47b83dfd
8 janvier 2026
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame ALVARADE, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :
6960b4ddcdc6046d47b83e34
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madamae ALVARADE, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :
Chambre des Etrangers
6909971c43d68eab4072db78
10 octobre 2025
N° RG 25/03743 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KCR6 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2025 Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
63cf84a2a6687f7c904cbb61
23 janvier 2023
.: N° RG 23/00273 - N° Portalis DBV2- V- B7H- JIWC COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2023 Nous, Mariane Alvarade, présidente
6440d854e704a005d1ed71f2
19 avril 2023
N° RG 23/01346 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JK54 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près
644a12a7656d26d0f8b57f84
26 avril 2023
N° RG 23/01435 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLD5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
644a12a8656d26d0f8b57f8e
N° RG 23/01453 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLFJ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près
63bfb3955e2fbe7c90043a77
11 janvier 2023
N° RG 23/00084 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIJW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre près
Page 36 sur 66