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1 319 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a19c

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Usa), de nationalité française, demeurant Paea PK 26,800 côté montagne - Madame Annie C..., née le 17 avril 1942 à Paris VI, de nationalité française, demeurant Motu Temae Teavaro, BP 3154 Temae (Moorea

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635237af8c924eadffcc4a65

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7bdcece1704f5747a53

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

 : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69732653cdc6046d4764998f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : 25/00159 Ordonnance du président du tribunal judiciaire de Rouen du 11 mars 2025 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic la Sas ALTAREA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6698b082e6ed70c67f644a98

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mai 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37b05d1bc2605de4b4c6e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6711fafd7603bf88a1884be3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame GERMAIN, Conseillère DEBATS

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676396a9510a2e90cf2576

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS : Madame

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

680b18d098bcafcb3a63e00b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS : Madame

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9aea9fc8f2ca36eb01849

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Mariane ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69f43581cdc6046d472ce09e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ROUEN postulante de Me Aurélien KROPP, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR  : Lors des débats et du délibéré : Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69f43720cdc6046d472d10ef

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'audience du 19 février 2026 devant Monsieur TAMION, présidente, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur TAMION, président Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6960b4dacdc6046d47b83dfd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame ALVARADE, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6960b4ddcdc6046d47b83e34

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madamae ALVARADE, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6909971c43d68eab4072db78

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

N° RG 25/03743 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KCR6 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2025 Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

63cf84a2a6687f7c904cbb61

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

.: N° RG 23/00273 - N° Portalis DBV2- V- B7H- JIWC     COUR D'APPEL DE ROUEN   JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT     ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2023         Nous, Mariane Alvarade, présidente

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6440d854e704a005d1ed71f2

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

N° RG 23/01346 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JK54 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2023 Nous, Marianne ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

644a12a7656d26d0f8b57f84

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

N° RG 23/01435 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLD5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

644a12a8656d26d0f8b57f8e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

N° RG 23/01453 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLFJ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

63bfb3955e2fbe7c90043a77

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

N° RG 23/00084 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIJW COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre près

Source officielle

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