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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_25LY01399_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

hospitalier universitaire de Dijon à la suite d’une chute le 6 juin 2016 ; - une fracture complexe comminutive du col de l’extrémité supérieure de l’humérus droit, une plaie au coude droit et une douleur du genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA04427_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A... a notamment subi une ostéosynthèse par plaque au niveau du genou droit dont les suites ont été marquées par un épisode infectieux à l’origine d’une nouvelle intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc544819490078480aa3bb

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

[T] prétend qu'il n'a pu bénéficier d'un traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e53

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Niki Y...a été victime d'un accident du travail qui lui a occasionné une plaie au genou droit ayant nécessité une suture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f892

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

. ******* DEMANDES ET PROCÉDURE Monsieur Pierre X..., cadre de l'entreprise Vilmorin à La Ménitré, a été victime d'un accident du travail le 14 août 2007 ayant occasionné une entorse du genou droit

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8097d1fb03057d9a4e80

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 18 juillet 2019, Mme [C] a subi une nouvelle intervention chirurgicale avec mise en place d'une prothèse du genou.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635b721ab201587f74be042d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[D] [H] conserve des séquelles douloureuses au niveau de la jambe gauche à la suite du traumatisme du genou opéré à de multiples reprises.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92091d1cd69bd9c88c716

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

la période du 30 juillet 2013 au 14 décembre 2013, sans référence à une maladie professionnelle, précisent sur le volet salarié « état anxio dépressif associé à fibromalyses et douleurs chroniques genoux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b32

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[U] a été victime d'un accident du travail le 12 juin 2018, à la suite d'une chute au sol, le certificat médical initial mentionnant "contusion au genou gauche".

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970ac1ccdc6046d471898cb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le taux d'atteinte permanente partielle a été estimée à 3 % compte tenu de la persistance de douleurs post contusives du genou gauche et de l'épaule droite.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69731419cdc6046d4762f55b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

douleurs des deux pieds, gonalgies, scapulalgie gauche - l'examen clinique du médecin conseil réalisé le 8 décembre 2020 qui retrouve un Schober à 10-4 cm, des troubles de la marche, un gonflement du genou

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69734cc0cdc6046d4767cd64

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[W] doit subir l'ablation d'une broche au genou. Le Préfet requérant pris en la personne de son représentant demande la confirmation de l'ordonnance dont appel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134bdb208351cec65864f9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[R] [N] [U], salarié au sein de la société [3] en qualité d'agent de préfabrication, a été victime le 17 septembre 2018 d'un accident du travail en se tordant le genou sur un chantier alors qu'il tentait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65b0bb548d0ccf000877e52b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef59

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Le certificat médical initial qui prescrit un arrêt de travail de 14 jours, fait état d'un traumatisme du genou gauche.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00334_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

A a été victime le 16 octobre 2007 d'un accident de travail du genou gauche, responsable d'une fissure de la corne postérieure du ménisque interne, qui a justifié une ménisectomie interne le 3 mars 2008

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886cdafa129e39951818

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

que Monsieur [Y] se prévaut d'un certificat médical de rechute établi en date du 30 mars 2007 rechute qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle en raison d'une opération du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03853_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B s'est blessé au genou droit au cours d'une activité programmée, organisée le 31 mai 2017.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68f9b6c80a84a5e5f0016880

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 3 janvier 2011, le docteur [R] [H] a procédé à une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Au mois d'août 2011, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663a

Appel

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Mr X qui souffrait du genou a fait l'objet d'une arthroscopie pratiquée par le Docteur Y... le 2 JUILLET 1996 à la Clinique SAINT CHARLES.

Source officielle

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