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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25LY01399_20251229
29 décembre 2025
hospitalier universitaire de Dijon à la suite d’une chute le 6 juin 2016 ; - une fracture complexe comminutive du col de l’extrémité supérieure de l’humérus droit, une plaie au coude droit et une douleur du genou
DCA_25PA04427_20260130
30 janvier 2026
A... a notamment subi une ostéosynthèse par plaque au niveau du genou droit dont les suites ont été marquées par un épisode infectieux à l’origine d’une nouvelle intervention chirurgicale.
1ère chambre civile B
5fdc544819490078480aa3bb
4 décembre 2018
[T] prétend qu'il n'a pu bénéficier d'un traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager
Cour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e53
13 janvier 2015
Niki Y...a été victime d'un accident du travail qui lui a occasionné une plaie au genou droit ayant nécessité une suture.
6253cc39bd3db21cbdd8f892
12 juin 2012
. ******* DEMANDES ET PROCÉDURE Monsieur Pierre X..., cadre de l'entreprise Vilmorin à La Ménitré, a été victime d'un accident du travail le 14 août 2007 ayant occasionné une entorse du genou droit
Chambre 1-2
626b8097d1fb03057d9a4e80
28 avril 2022
Le 18 juillet 2019, Mme [C] a subi une nouvelle intervention chirurgicale avec mise en place d'une prothèse du genou.
Chambre Sociale
635b721ab201587f74be042d
25 octobre 2022
[D] [H] conserve des séquelles douloureuses au niveau de la jambe gauche à la suite du traumatisme du genou opéré à de multiples reprises.
1re chambre sociale
5fd92091d1cd69bd9c88c716
3 juin 2020
la période du 30 juillet 2013 au 14 décembre 2013, sans référence à une maladie professionnelle, précisent sur le volet salarié « état anxio dépressif associé à fibromalyses et douleurs chroniques genoux
Chambre sociale
6520f5e0bb275d83183a3b32
5 octobre 2023
[U] a été victime d'un accident du travail le 12 juin 2018, à la suite d'une chute au sol, le certificat médical initial mentionnant "contusion au genou gauche".
1ère chambre civile
6970ac1ccdc6046d471898cb
20 janvier 2026
Le taux d'atteinte permanente partielle a été estimée à 3 % compte tenu de la persistance de douleurs post contusives du genou gauche et de l'épaule droite.
Chambre sociale 4-6
69731419cdc6046d4762f55b
22 janvier 2026
douleurs des deux pieds, gonalgies, scapulalgie gauche - l'examen clinique du médecin conseil réalisé le 8 décembre 2020 qui retrouve un Schober à 10-4 cm, des troubles de la marche, un gonflement du genou
Rétention_recoursJLD
69734cc0cdc6046d4767cd64
[W] doit subir l'ablation d'une broche au genou. Le Préfet requérant pris en la personne de son représentant demande la confirmation de l'ordonnance dont appel.
67134bdb208351cec65864f9
18 octobre 2024
[R] [N] [U], salarié au sein de la société [3] en qualité d'agent de préfabrication, a été victime le 17 septembre 2018 d'un accident du travail en se tordant le genou sur un chantier alors qu'il tentait
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb548d0ccf000877e52b
23 janvier 2024
Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.
4ème Chambre Section 3
6031dd313dc473b1052cef59
15 juin 2018
Le certificat médical initial qui prescrit un arrêt de travail de 14 jours, fait état d'un traumatisme du genou gauche.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00334_20230419
19 avril 2023
A a été victime le 16 octobre 2007 d'un accident de travail du genou gauche, responsable d'une fissure de la corne postérieure du ménisque interne, qui a justifié une ménisectomie interne le 3 mars 2008
Pôle 6 - Chambre 12
6162886cdafa129e39951818
14 novembre 2013
que Monsieur [Y] se prévaut d'un certificat médical de rechute établi en date du 30 mars 2007 rechute qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle en raison d'une opération du genou
6ème chambre
DCA_23NT03853_20250121
21 janvier 2025
B s'est blessé au genou droit au cours d'une activité programmée, organisée le 31 mai 2017.
1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f0016880
22 octobre 2025
Le 3 janvier 2011, le docteur [R] [H] a procédé à une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Au mois d'août 2011, M.
6253c8d4bd3db21cbdd8663a
21 janvier 2003
Mr X qui souffrait du genou a fait l'objet d'une arthroscopie pratiquée par le Docteur Y... le 2 JUILLET 1996 à la Clinique SAINT CHARLES.
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