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901 résultats pour « Hélène QUESNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6528dfd2aaebb88318fda89b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 12] Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS

Source officielle
CA

4ème Chambre

603849dd8eab1162792a8aec

Appel

25 février 2021

25 février 2021

: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb12e

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[J] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Hélène TAINTENIER-MARTIN, avocat au barreau de LIBOURNE

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9393ba7b2b51e424467d4

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[U] sollicite l'infirmation du jugement querellé en ses dispositions contraires à ses écritures.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603569d10f0d5490f9aa59e6

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

LAURENT, exerçant à titre individuel et constitué aux lieu et place de Me Marie-Hélène LAURENT, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me MATTOUT Jean-Pierre avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0fcb8dca058e3e7ee6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae887b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

constitué Société Transoft Solutions prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] (Canada) Représentée par Me Marie Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb22a0de54ff609f8186

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

demandes, Condamne in solidum Monsieur [E] [H] et Madame [T] [W] aux entiers dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP COLLET - DE ROCQUIGNY - CHANTELOT - BRODIEZ - GOURDOU et Maître Hélène

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d2dfde5caae99bd0f2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

AMOURA immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le numéro 395 377 104 [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Hélène COURTAUD, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 459 INTIME

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef025bbe450008b2cf9f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

2° chambre

5fdcc815e3174633a21a5bab

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd937d1f47b411c99882bd5

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

2] [Localité 9] Représentée par Me Jean-François LEPRETRE, avocat au barreau d'Amiens et Me Marie WILPART, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60374a90fc7e7028add24769

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8184d1fb03057d9a524e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4c2

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 INTIME 2o - Monsieur Thierry X... ... 59890 QUESNOY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6035b5aeb8c7ee1d4ef51829

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Ce nouveau décompte n'a pas non plus été querellé si bien que les premiers juges ne pouvaient pas écarter la demande en paiement dirigée contre les cautions.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0df9c25a97f0381f50f9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place de Me Aliette CASTILLE, avocat au barreau de DOUAI

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac4f3eafe9fcf075fd9

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d36d9e13277d6e3713

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

CORSEA PROMOTION prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO substituée

Source officielle
CA

2ème Chambre

6353889a513cb5adff9437b8

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Source officielle

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