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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
60376560e2b412426e12699f
31 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur
60376560e2b412426e1269ab
60376560e2b412426e1269af
1ère Chambre
64534c9837f394d0f8f6657b
2 mai 2023
PPG DISTRIBUTION, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Fabien PERRIER, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 09 Janvier
16e chambre
650d317571dfcd8318201573
31 août 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne
Chambre 1-11 référés
6270c5f72354d9057d9e923d
2 mai 2022
MSF CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabien BARNOIN - Me Ouahab BOUREKHOUM Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16
Chambre Etrangers/HSC
650bde94beee0f8318b972a6
22 août 2023
COUR D'APPEL DE RENNES N° 198/2023 - N° RG 23/00433 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBBJ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E Nous, Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre à la
650bde95beee0f8318b972a8
D'APPEL DE RENNES N° 199/2023 - N° RG 23/00434 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBBK JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Fabienne
Chambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c7
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
66235ac6aec0e60008fe98cb
66d2b1c66d534fde6cba982a
22 août 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Chambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a8a
3 octobre 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne
66878d2005d6f7f678d4954a
4 juillet 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne
6690c7440d808eb34e455522
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe85
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
68676a35ae73470041cef8fb
3 juillet 2025
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
677f67b38c38f76f783033cb
8 janvier 2025
Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
65a0e86a5bbe450008b2ccad
10 janvier 2024
65aa21f1a34ad10008581843
18 janvier 2024
Cédric SAUNIER, conseiller, président d'audience Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
653b5a01502b828318c4e79f
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
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