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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca5982
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Y] [D], né le 23 mars 1966, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([24]), devenues l'établissement public [19] ([18]), du 5 septembre 1983 au 30 septembre 2003.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90fb
8 avril 2024
8 avril 2024
[C] [L], né le 25 mai 1956, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 8 avril 1980 au 28 novembre 2002, exclusivement
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a9103
8 avril 2024
8 avril 2024
[G] [V], né le 11 mars 1960, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 18 août 1977 au 30 juin 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f27
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Les éducateurs des APS exerçant leurs fonctions dans des piscines peuvent être chefs de bassin.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda3c40aa805a7864c08
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [X], né le 8 janvier 1947, ancien salarié du 3 septembre 1962 au 1er juin 1996 des Houillères du Bassin de Lorraine, devenues l'établissement public [12],notamment en qualité
Source officielle3ème chambre
636ca66d6c7633dcd15b3cc0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Suivant acte d'engagement du 22 novembre 2016, la SAS SCAM TP s'est vue confier par la commune de la Flotte, située sur l'île de Ré, la réalisation d'un bassin de stockage des eaux pluviales,qui comprenait
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65d47969652c2e00080a6d0a
23 octobre 2023
23 octobre 2023
minute de la décision a été remise par le magistrat signataire EXPOSE DU LITIGE Né le 06 mars 1964, Monsieur [L] [H] a travaillé en tant que mineur de 1981 à 2009 au sein des Houillères du Bassin
Source officielle2ème Chambre
653ca6ba83c9498318209e27
27 octobre 2023
27 octobre 2023
il ressort de cette motivation pertinente que la prestation extérieure commandée par la société Ecocéane, portant sur un essai de la barge de dépollution 'Cataglop XL', a bien été réalisée dans les bassins
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b35c0d1d7564000872dc32
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'épuration compactes, d'un volume de 450 m3/jour chacune, selon offre technique D18108R2, outre modifications en plus ou moins-values (plus-value pour augmentation du volume et de l'oxygénation des bassins
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02840_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
responsabilité limitée Inexence Réalisation France a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner le syndicat interdépartemental d'aménagement du Vidourle - Établissement public territorial de bassin
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX03470_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cinématographique sera limité ; la référence à la seule situation de la zone primaire cinématographique est constitutive d'une erreur de droit ; la multiplication des cinémas multi salles au sud-est du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86db1
5 février 2004
5 février 2004
L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA GESTION DES POISSONS MIGRATEURS DU BASSIN DE LA LOIRE, Partie civile, appelante, représentée et plaidant par son avocat du barreau de Clermont-Fd.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00864_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
particulier, pour le développement de la production d'électricité d'origine renouvelable ainsi que la répartition de cette ressource () / 7° Le rétablissement de la continuité écologique au sein des bassins
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56c81a7b805de12b447
24 janvier 2023
24 janvier 2023
a engagé une première action en référé devant le tribunal de grande instance d'Abbeville pour obtenir la remise en état des parcelles et notamment la reconstitution du plan d'eau correspondant aux bassins
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a0ff27acdc6046d478959a9
4 mai 2026
4 mai 2026
En effet, lors d'un tour dans le service, une étudiante IDE a sollicité votre aide pour permettre à une patiente d'avoir accès au bassin.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90eb
8 avril 2024
8 avril 2024
[V] [F], né le 9 octobre 1942, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 25 avril 1960 au 3 mai
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90ef
8 avril 2024
8 avril 2024
[H] [S], né le 14 novembre 1932, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 27 mars 1950 au 11
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00286_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
aucun lien n'est établi entre le puits perdu recueillant les eaux pluviales du parking communal et les ruissellements générateurs principaux des désordres en cause, ces ruissellements provenant du bassin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01169_20220808
8 août 2022
8 août 2022
; - ils subissent des préjudices en lien direct et certain avec ces fautes à savoir la perte d'un lot sur le terrain d'assiette du projet, des frais engagés pour les travaux d'agrandissement du bassin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01227_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que le projet, tel que modifié par arrêté du 4 juin 2021 prévoit la création d'un bassin de rétention et d'infiltration à ciel ouvert avec trop plein permettant une déverse
Source officiellePage 38 sur 213