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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20108
13 octobre 2025
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 septembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de
69844868cdc6046d47fc86f6
7 avril 2025
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 10 mars 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président délégué par ordonnance de monsieur le premier
Chambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb4
27 avril 2023
Localité 12] du 05 Juillet 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [X] né le 03 Avril 1967 à [Localité 18] ([Localité 9]) [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Joseph Luc Marc BENOIT
Chambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0ff
4 janvier 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
ETRANGERS
6878840a63001e49f9f269f7
15 juillet 2025
maintien au centre de rétention de : [T] [R] né le 05 Janvier 1990 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 13 juillet 2025 à 19 heures 48 par courriel, par Me Diane BENOIT
Pôle 6 - Chambre 4
671b35a12edfb0b58c05ef72
24 octobre 2024
mandataire liquidateur de la SARL 40 BC BLACK CALVADOS, représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de Paris, toque : D0223 Association AGD CGEA IDF OUEST, représentée par Me Claude-Marc BENOIT
6a1e69b0cdc6046d47cb2df4
1 juin 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 mai 2026 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur
6a1e69b5cdc6046d47cb2e7a
6a1e69bbcdc6046d47cb2ed7
Cour d'Appel
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8 février 2005
débats et du délibéré de : Maryvonne DULIN, présidente, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Patricia MONLEON, conseillère, assistées lors des débats tenus en audience non publique par Anne-Marie BENOIT
3ème chambre
DCA_21TL21963_20230131
31 janvier 2023
12 mai 2021, puis, le 1er mars 2022, devant la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire enregistré le 23 novembre 2022, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Benoît
Pôle 4 - Chambre 1
6036a7da7d675f499f1db121
17 septembre 2015
tuteur, Monsieur [Q] [G] demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Alain BOITUZAT de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Assistée sur l'audience par Me Benoît
1ère chambre
DCA_23TL00330_20250506
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Olivier Benoît, liquidateur judiciaire de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Belycar, a demandé au tribunal administratif
Chambre civile TGI
643106ed28558704f52e6c2d
7 avril 2023
[Z] C/ [T] [X] [W] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT BENOÎT
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
François E..., Madame Christiane XX..., Monsieur Raphael F..., Monsieur Patrick G..., Monsieur Pascal N..., Monsieur Philippe H..., Mademoiselle Laurence I..., Madame Ginette K... épouse L..., Monsieur Benoit
7ème Ch Prud'homale
626b8181d1fb03057d9a522c
28 avril 2022
RENNES, le 28 Avril 2022 Le Magistrat de la mise en état Benoît HOLLEAUX
626b8184d1fb03057d9a5250
626b8184d1fb03057d9a525e
------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 899 et 901 du Code de procédure civile) OCME N°48/2022 Benoît
2ème chambre
69d09ba7cdc6046d47100374
2 avril 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00863 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RLVW - 2ème chambre Affaire : [P] [D] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e18d6ea26f688da763
1 octobre 2024
. : N° RG 24/02193 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PRDZ joint au dossier 24/02123 S.A.R.L. [4] ([1] [Z]) Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON
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