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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d8
16 juillet 2013
Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 21 Mai 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2013.
6253ccb4bd3db21cbdd91044
28 janvier 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4c
11 octobre 2011
enregistrée sous le no 10/ 00514 ORDONNANCE N 520/ 11 Monsieur Eric X... ... 89600 ST FLORENTIN Représentant : Me Geoffrey LE TAILLANTER (avocat au barreau D'ANGERS) APPELANT Maître Bernard
Chambre sociale
6309b417a521cdc5630b7acc
23 août 2022
[Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Olivier CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [Z] [Y] [B] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bernard
TROISIEME CHAMBRE
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2 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 25/04463 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WL2J joint au dossier 23/02678 APPELANTS Madame [L] [M] épouse [Z] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI
1ère Chambre
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28 octobre 2025
INDUSTRIE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 500.033.956, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Bernard
3e chambre civile
696a33d0cdc6046d478573c6
15 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Bernard
CHAMBRE 1 SECTION 2
696b5ad2cdc6046d47a0ef8f
N° RG 26/00098 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WSBS APPELANTS Madame [G] [X] épouse [I] Représentant : Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai.
696b5adccdc6046d47a0f04c
N° RG 25/01600 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WDO3 joint au dossier 25/03191 APPELANTS Monsieur [F] [R] Représentant : Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai Madame [H] [P] épouse [R] Représentant
CHAMBRE 1 SECTION 1
6631db27a91469000847a9ee
25 avril 2024
ses enfants [R] [L], né le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 5], [Z] [L], né le [Date naissance 2] 2007 à [Localité 5] et [X] [L], née le [Date naissance 1] 2010 à [Localité 5] Représentant : Me Bernard
2ème CH - Section 2
671c868aa2a1858e05800d77
11 avril 2024
[L] [Z] [N] LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Xavier GADRAT, Magistrat en charge de la mise en état, assisté de Bernard ETCHEBEST, faisant fonction de Greffier, Vu la décision du Président
6253ccfebd3db21cbdd91f21
26 janvier 2015
Guadeloupe Quai Ferdinand de Lesseps 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Yves COUROUX de la SCP COUROUX/ SILO-LAVITAL (Toque 38), avocat au barreau de la GUADELOUPE DEFENDEUR : Monsieur Bernard
6253c8f8bd3db21cbdd86d99
27 novembre 2003
N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffière.
6253c941bd3db21cbdd87bd3
16 novembre 2005
Aide juridictionnelle RG N : 04/ 01425- A R R E T No------------------------------ Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR
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23 octobre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...
S. A. R. L. BANEUIL CONSTRUCTIONc/Monsieur X
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10 septembre 2007
Le 10 Septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. R. L.
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14 avril 2011
avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12078 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Bernard
6253cd5fbd3db21cbdd931e1
26 avril 2016
né le 08 Octobre 1987 à DOGANCAY (TURQUIE) ... 86000 POITIERS non comparant représenté par Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de
6253ca0dbd3db21cbdd89ec1
1 février 2008
: Vu les articles 23,29,30,31 de la loi du 19 juillet 1881, -Déclarer Messieurs Bernard Y... et Cédric C...
Sécurité sociale
60364ce462ec6aae231b5653
17 novembre 2015
R] [U], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 janvier 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD
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