CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 566 résultats pour « Cohen-Richelet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Représenté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE SA ALLIANZ IARD, demeurant 100 rue de Richelieu-CS C101-75113 PARIS Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff1c63d497adffda3e38

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

01 janvier 1964 à [Localité 17], demeurant [Adresse 12] Madame [JR] [A] épouse [X] née le 10 janvier 1970 à [Localité 17], demeurant [Adresse 12] représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

11e Chambre A

61631217615c943a65e04343

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

390 Rôle N° 11/02373 SARL MAISON VACHON C/ [B] [N] épouse [H] [E] [H] [G] [H] [X] [N] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be08

Appel

1 février 2008

1 février 2008

COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Maître Yves GROSSO, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Madame Carmen X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d022

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

CABINET D'AFFAIRES ERIC DIAZ dont le siège social est sis 135 avenue Armand Lune - Les Terrasses de Sextius - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6901b120748a422ad95403c4

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

représenté par son syndic en exercice le CABINET FONCIA LIBERATION lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69818fdfcdc6046d47b60f99

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Me Annie GULMEZ de la SELARL AAZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MEAUX, vestiaire : 31 - N° du dossier 34205 Intimée : S.A.S. [1], représentant : Me Claire GUIGUI de l'AARPI GUIGUI COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6710aa38be64d7e510244e4c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Géraldine MARTINASSO, avocat au barreau d'AVIGNON Me [E] [X] Membre de la SAS EXCEN [Localité 4] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 3-2

662209599ce142000838955f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MAM FINANCE Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [B] [Y] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6dc2fe1a38d696f20f7c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

en exercice La SARL CABINET PASCAL et désormais SAS CABINET PASCAL DEVAUX lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01714_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2023, la SCEA Asinerie des Bassettes, représentée par Me Cohen, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 mai 2023 ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02426_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représenté par Me Cohen-Tapia demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 16 octobre 2025 ; 2°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur de lui reconstituer son capital de points et de lui

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e7bb275d83183a3b71

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 juin 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1e676b73dd81b96da6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6868b5199508abe851204612

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2b24147b94f1307fee0

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

[U] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sabrina PRATTICO, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS Madame [T] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b80a2d1fb03057d9a4e95

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

GRENKE LOCATION, poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63bd0ec00ab73d7c90739e20

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

LE COLLINS C/ [C] [V] [L] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6440d815e704a005d1ed7073

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Décision déférée à la Cour : jugement du 15 septembre 2017 - tribunal d'instance d'ETAMPES - RG n° 1117000160 APPELANTE Madame [I] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Lionel COHEN

Source officielle

Page 39 sur 279

← PrécédentSuivant →