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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aaa
11 mai 2022
11 mai 2022
POLY IMPRIM [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alain GUERIN de la SELARL A. GUERIN & J.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc57
10 octobre 2012
10 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur François X... ... 20232 OLETTA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc85fb4b096da9536851e0
16 novembre 2018
16 novembre 2018
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [N], [E] [H] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Marie Pierre LEFOUR
Source officielleChambre Sociale
62d6498daa6a2f06030d26e3
28 avril 2022
28 avril 2022
[U] [H] du surplus de ses demandes ; Débouté la SAS Gilles Leroux industrie de sa demande reconventionnelle ; Condamné la SAS Gilles Leroux industrie aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b13
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 20 Octobre 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleChambre 1-8
6319867c51eeae4f1309d026
7 septembre 2022
7 septembre 2022
LAVICO C/ [S] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BERDAH Me Patrick LEROUX Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre sociale
69d73783cdc6046d479aa5a6
8 avril 2026
8 avril 2026
Arrêt n° 154 du 8/04/2026 N° RG 25/00289 AP/IF/ST Formule exécutoire le : à : SCP LEDOUX Me LEBORGNE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 avril 2026 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8befd
22 mai 2008
22 mai 2008
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 22/05/2008 * * * No RG : 07/07961 Offre FIVA du 12 Octobre 2007 DEMANDEUR Monsieur Alain X...
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c8
1 avril 2023
1 avril 2023
général : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Dominique GILLES, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Anaïs LEROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f20
28 janvier 2010
28 janvier 2010
selon saisine en date du 04 Novembre 2008, DEMANDEUR : Monsieur [N], [T] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3], représenté par Me Romain BOUVET de la SCP LEDOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f21
28 janvier 2010
28 janvier 2010
DE PRÉVOYANCE ET DE RETRAITE DE LA SNCF, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité Département responsabilités civile et pénale, [Adresse 2] représentée par Me Albin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e9ca2e03570bfc8b3f22
28 janvier 2010
28 janvier 2010
DE PRÉVOYANCE ET DE RETRAITE DE LA SNCF, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité Département responsabilités civile et pénale, [Adresse 1] représentée par Me Albin
Source officielle2e chambre sociale
66ff85b3a4ff9ec259c096de
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Conformément à l'article 696 du code de procédure civile, la société Leelou qui succombe en ses prétentions est condamnée aux dépens de première instance et d'appel et à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
CHAMBRE RÉGIONALE DE DISCIPLINE DES NOTAIRES DE HAUTE-NORMANDIE du 22 mars 2007 APPELANT : Monsieur Didier X... ... 50380 SAINT-PAIR SUR MER comparant à l'audience assisté de Me Nelly LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa98
12 septembre 2012
12 septembre 2012
DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Denis X... ... 20246 SANTO PIETRO DI TENDA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69a
20 décembre 2006
20 décembre 2006
26790 LA BAUME DE TRANSIT représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me HERPIN, avocat au barreau de VALENCE qui a fait déposer son dossier par l'avoué, Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e50
14 janvier 2015
14 janvier 2015
né le 18 Décembre 1954 à BIGUGLIA (20620) ... 20600 BASTIA assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me HASS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b3
15 novembre 2016
15 novembre 2016
né le 09 Novembre 1992 à ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10e
22 février 2012
22 février 2012
.-19310 YSSANDON représenté par Me Michel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BOUVET, avocat.
Source officielleChambre sociale
5fdca275348b2906a5a9c099
8 novembre 2018
8 novembre 2018
LA DÉFENSE Représentées par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉS : Monsieur Alain Y... [...]
Source officiellePage 4 sur 13