Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
6358cd8ac40aa805a7864b78
24 octobre 2022
24 octobre 2022
COLMAR INTIME : Monsieur [U] [I] [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 octobre 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
63b7ccc26b63637c907b7a4f
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR Madame [J] [Z] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : Mme MARTINO
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ce
25 juin 2008
25 juin 2008
X... en sa qualité de caution, qu'elle n'est pas justifiée avoir été réalisée avant celle susvisée de 1998 ; Attendu que Martine X... ne peut critiquer le fait que pour cette année là comme pour les
Source officielleChambre 3 A
63d0d5a781a7b805de12b523
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Présidente de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc67
31 mars 2008
31 mars 2008
Représenté par Me Anne SEBAN (TOQUE 12) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE S.
Source officielleChambre 3 A
62c52960a2c42363790796f9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
3] Représentée par Me Raphaël REINS, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 4 juillet 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
62c52962a2c42363790796ff
4 juillet 2022
4 juillet 2022
représentant légal ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 04 juillet 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
63b67728a853827c9026d0b9
2 janvier 2023
2 janvier 2023
représentée [15] [Adresse 2] [Localité 8] non comparante, non représentée INTRUM [13] [Adresse 10] CS80008 [Localité 7] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
63b7ccc26b63637c907b7a51
2 janvier 2023
2 janvier 2023
ALSACIENNE DE MECANIQUE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marion BORGHI, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3-4
66878c7f05d6f7f678d48d24
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHALBOS, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre sociale
6628a176b2cb67000826a52d
19 avril 2024
19 avril 2024
en prenant en compte les chiffres de l'employeur au lieu de 210 jours dans l'année et à hauteur de 55 191 euros.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02494_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Un mémoire présenté pour le CHU de Martinique a été enregistré le 5 mai 2022 à 14 heures 14. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 3 A
652f78c2b053208318995979
16 octobre 2023
16 octobre 2023
- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon contrat
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616246d0af0a1de0eb1b660c
28 mars 2014
28 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Françoise MARTINI, conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb2
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANTE : Madame Anne-Marie X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Alain Bernard Y...
Source officielleChambre 3 A
64fffee22adc6b05e6261953
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Président de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Mme DESHAYES, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00447_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A partir du 5 janvier 2017, la patiente a été prise en charge au CHU de Martinique, où une biopsie hépatique en vue d'une nouvelle biologie tumorale a été réalisée le 10 février 2017 au matin.
Source officielleChambre 3 A
64534ca637f394d0f8f6658f
2 mai 2023
2 mai 2023
3] Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 27 mars 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
643a4289d83dbd04f5fb29c6
3 avril 2023
3 avril 2023
Représenté par Me Julie HOHMATTER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 03 avril 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
62848fac498a54057d102d73
16 mai 2022
16 mai 2022
Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officiellePage 4 sur 665
MARTININGO, Marie-Lou, Anne-Lise
26/06/2026
Voir →
CHARDON, Anne, Florence, MARTINIER
21/01/2025
Voir →
MARTININGO, Marie-Lou, Anne-Lise
06/11/2024
Voir →
PRÉPABAT & COURTAGE, CHARDON, Anne, Florence, MARTINIER
20/12/2022
Voir →
LAGORCE, Anne Marie-Thérèse, MARTINIS
29/03/2020
Voir →