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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
(balai adapté éventuellement) (pièce 46) Elle soutient que les recommandations faites alors n'ont pas été prises en compte par son employeur puisque que le balai à franges plates et le balai gaze mis
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00328_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
l'arrêté du 7 avril 2022 par lequel le maire de la commune d'Yvrac a refusé de leur délivrer un permis de construire pour édifier une maison individuelle et un garage sur un terrain situé 8 bis allée Jean Balade
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21baa34ad10008581827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les attestations des collègues de Mme [O] qui ont participé à la balade viennent confirmer ces explications.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079aa8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
02067 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF73A Décision déférée : ordonnance rendue le 03 juillet 2022, à 14h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62760c9c593736057d78aa3a
6 mai 2022
6 mai 2022
22/01298 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVSQ Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2022, à 11h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f09
3 juillet 2021
3 juillet 2021
01885 - No Portalis 35L7-V-B7F-CD6VH Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juillet 2021, à 14h15 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Gilles Balay
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dbc
16 janvier 2021
16 janvier 2021
00142 - No Portalis 35L7-V-B7F-CC5OU Décision déférée : ordonnance rendue le 14 janvier 2021, à 13h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Gilles Balay
Source officielleChambre Sociale
6035ef6b462599553cd3eafb
26 janvier 2016
26 janvier 2016
[Z] [Z], ouvrier monteur, qui atteste l'avoir vu à plusieurs reprises balayer l'entreprise et la cour après ses arrêts maladie. Le témoignage de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e701cf8faf13e2e973d9b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95c6d9e13277d6e39c1
20 avril 2022
20 avril 2022
Il lui est également reproché d'avoir refusé catégoriquement, le 18 décembre 2017, malgré la demande expresse du chef de site, de balayer le parking du site.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68919173cc6ad3ccb24aed1d
4 août 2025
4 août 2025
[W] [Z] né le 29 Janvier 1986 à [Localité 1] de nationalité pakistanaise Ayant pour conseil choisi Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01725_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 juillet 2024, la SCI Avenir Pont-à-Marcq représentée par Me Balaÿ conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb09
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Il s'agit de la délivrance de marchandises gratuitement à l'un des entrepreneurs chargés de la construction de sa maison, en l'occurrence un balai-brosse, de l'émission d'avoirs sans autorisation ni contrepartie
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
. : 04/05270 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTE : SCI BALIMO Siège social : ZI de Balan 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab2f3eafe9fcf075f5f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
02107 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAQD Décision déférée : ordonnance rendue le 06 juillet 2022, à 11h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab3f3eafe9fcf075f65
8 juillet 2022
8 juillet 2022
02110 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGASR Décision déférée : ordonnance rendue le 06 juillet 2022, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab3f3eafe9fcf075f6a
8 juillet 2022
8 juillet 2022
02113 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAWN Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2022, à 10h41, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab3f3eafe9fcf075f6c
8 juillet 2022
8 juillet 2022
/02116 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAXF Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2022 à 10h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62760c9c593736057d78aa36
6 mai 2022
6 mai 2022
22/01296 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVRP Décision déférée : ordonnance rendue le 03 mai 2022, à 19h06, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Gilles Balay
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db5
16 janvier 2021
16 janvier 2021
00153 - No Portalis 35L7-V-B7F-CC5QW Décision déférée : ordonnance rendue le 14 janvier 2021, à 12h06 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Gilles Balay
Source officiellePage 4 sur 51
DEMARET, Alexandra, Eugènie, Lucienne, BALLAY
12/07/2026
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BALLAYIRA, Salim
03/07/2026
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NOEL BALLAY
02/07/2026
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SCI DU BALLAY
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
02/07/2026
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BASTIEN BALLAY
23/06/2026
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