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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
5fca56af004a1c19011db324
20 novembre 2020
20 novembre 2020
d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 279 INTIMEE SA SOPRA STERIA GROUP, demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Jérôme POUGET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Elsa BARTOLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da6
7 novembre 2017
7 novembre 2017
75015 PARIS Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - No du dossier 20170043 - Représentant : Me Alexandre BARBOTIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04163_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
B..., représenté par Me Bellilchi-Bartoli, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre, à titre principal, au préfet de police
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b1
1 février 2012
1 février 2012
né le 19 Novembre 1942 à MARRAKECH (MAROC) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Paul Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE et
Source officielle6ème Chambre
6274bcc12799a9057d5dd12e
5 mai 2022
5 mai 2022
Jean-Yves DIMIER de la SCP CROCHET-DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : LA SOCIETE DEMENAGEMENTS HENRI BRESSON 135 avenue Pierre Sémard 84000 AVIGNON Représentée par Me Anne BARLATIER
Source officielle8ème chambre
67f755c2d8218d22f82bd464
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/019517 du 17/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Anne BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c4
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 27 Juin 1965 à ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3d9e4ea48318f5af79
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LA POSTE [Adresse 4] [Localité 2]/France N° SIRET : 356 000 000 représentée par Me Alexandre BARBOTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea38
19 décembre 2011
19 décembre 2011
reporter aux conclusions des parties pour plus ample exposé de leurs demandes et moyens Une ordonnance a clôturé la procédure le 19 septembre 2011 MOTIFS : Sur la demande d'audition formée par Me BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93199
20 avril 2016
20 avril 2016
En considération de cet élément mais aussi de la bonne foi démontrée par les courriers du nouveau gérant, versés aux débats ,ainsi que par l'attestation de Me Bartoli, notaire, démontrant que la signature
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fde22064fcb63be139a8d08
5 juillet 2018
5 juillet 2018
né le [...] à gujan mestras de nationalité Française Profession : Ostréiculteur, demeurant 48 port de la Barbotière - 33470 gujan mestras représenté par Me Yasmina A... loco Me Régis B... de la SCP
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21a7cdc6046d47e13c33
6 mai 2026
6 mai 2026
société de droit espagnol [Adresse 4] [Localité 4] - ESPAGNE Représentées par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistées de Me Marie-Hélène BARTOLI
Source officielleSe. référés
64c20a871e0d40d96967d82b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
tenue par Mme Hélène DAVO, Première présidente, assisté de Mme Elorri FORT, lors des débats et du prononcé, DEMANDERESSE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CORSE Chez Me Anne-Christine BARRATIER
Source officielle6ème Chambre
6618cf0d7935f50008be4305
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme [J] [E] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne BARLATIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ee
19 octobre 2016
19 octobre 2016
née le 27 Avril 1945 à Nhatrang Vietnam ... 20600 BIGUGLIA assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b58c38f76f783033f1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Localité 9] IMMOBILIER domicilié [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Anne Christine BARRATIER, avocate au barreau de BASTIA S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92403
20 mai 2015
20 mai 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Paule X... ... ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eecb
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 12 Novembre 1961 à DOUALA (CAMEROUN) ... 69310 PIERRE-BENITE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SELARL BARLATIER, avocats au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104bb74709e24f13d5545c
31 août 2022
31 août 2022
Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 substitué à l'audience par Me Anhaï AZMY BARTOLI
Source officiellePage 4 sur 13