31 rue de Fleurance 31400 TOULOUSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de la SCP AZAM-SIREYJOL, avocats au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR Madame Jeanne Z... 4, rue Bégué

avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Eliane ADOUL, avocat au barreau de GRASSE Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE AGF, anciennement PFA, prise en sa qualité d'assureur de COTEBA, de BEGA

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 11 JANVIER 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 19/07244 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGVE [L] [R] [U] [N] épouse [B]

la procédure suivie : ENTRE : Madame [P] [Z] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 5] (72) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alain IFRAH de la SCP GALLOT-LAVALLEE - IFRAH - BEGUE

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mars 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 3] N° RG : 18/00191 Copies exécutoires délivrées à : Me Virginie FARKAS Me Audrey BEDA

d'administratrice légale de Mademoiselle Anaïs X... née le 24 octobre 1996 à BORDEAUX (33) née le 30 Juin 1957 à NANTES (44000) demeurant ...33450 SAINT LOUBES Monsieur Jean-Marie X... né le 06 Novembre 1960 à BEGLES

sous seing privé du 16 mars 2020, la SCCV Pessac a consenti à l'établissement public Pôle Emploi Direction Systèmes d'Information (ci-après Pôle Emploi) un bail commercial en l'état futur d'achèvement (BEFA

Par la suite l'avis médical du 11 septembre 2024 relevait que Monsieur [I] se sentait mieux et selon ses dires : " le cerveau fonctionne comme il faut, je bégaie moins".

FITTES-PUCHEU, Greffier ENTRE : Monsieur [P] [G] Demeurant [Adresse 1] Actuellement au centre hospitalier de [Localité 5]-[Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne assistée de Me Héloïse BEGUE

du code de procédure pénale; Par ce même arrêté, Mme [F] [A] a donné délégation de signature à Mme [S] [X], attachée principale, cheffe du bureau de l'éloignement, du contentieux et de l'asile (BECA

Patrick est prévenu : - d'avoir à BEGLES en tout cas dans l'arrondissement judiciaire du Tribunal de grande instance de Bordeaux et en tout cas depuis temps non prescrit, le 19 avril 2008 : * conduit

Cour : ordonnance rendue le 18 juin 2007 par le Juge des Référés du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 04 juillet 2007 APPELANT : Monsieur Erick X... né à BEGLES

APPELANT Monsieur Loïc X... ... 56350 BEGANNE Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE

A a d'abord rencontré de grandes difficultés dans son cursus scolaire et son apprentissage, en raison d'un bégaiement altérant ses capacités d'expression et ses relations avec les autres élèves, il ressort

BELCOLORE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame [O] [M] épouse [C] née le 29 novembre 1967 à Salvador (Brésil), [Adresse 5] [Localité 11] Monsieur [R] [C] né le 19 décembre 1966 à Bègles

Sociétés de PARIS sous le numéro 819 396 284, dont le siège social se situe au [Adresse 1], représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité., représentée par Me Barbara BEGUE

outre 5.000 euros dus au propriétaire voisin au titre de la servitude de passage, 7.425,05 euros montant des dépenses engagées au titre de l'expertise et 6.646,50 euros montant des honoraires du BET BEGP

B..., avoués à la Cour assisté de Me Claude BEGUE, avocat au barreau de NIMES Maître Jacques Z... né le 26 Avril 1937 à NIMES (30000) ... 30650 ROCHEFORT DU GARD représenté par la SCP M.

part l'exercice du droit de visite du père chez la mère est déstructurant, les contacts entre les parents étant l'occasion de violences, d'autre part l'enfant est perturbée : absence de propreté, bégaiements

[P] [U] sont propriétaires d'une parcelle située lieu-dit Begue sur le territoire de la commune de [Localité 4].