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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
662c9507b787c4000862f7b9
25 avril 2024
25 avril 2024
conclusions signifiées le 07.10.2022 art 659) [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE Appel d'un(e) Jugement rendu(e) le 07 Janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE (Chambre : ) Nous, Bérangère
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b0c2268d0ccf000877e817
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES (Chambre commerciale 3-1) ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (article 369 du CPC) N° RG 23/05745 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAYT Nous, Bérangère MEURANT, magistrat
Source officielle1re chambre 1re section
63d0d65181a7b805de12b813
24 janvier 2023
24 janvier 2023
S'agissant des loyers, il indique qu'aucun loyer n'a été versé à [L] [V] mais qu'ils lui sont versés directement par le cabinet de Berranger depuis 1998.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68e1fd2220ac6488494aa73f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 03 Octobre 2025 à 14h40, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02799_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête n° 21MA02799, enregistrée le 19 juillet 2021, Mme A, représentée par la SCP Berenger-Blanc-Burtez-Doucede et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 1-5
67f0be002b128a299768577c
4 avril 2025
4 avril 2025
CONSEILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [V] [M] épouse [Y] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68df5a4121a269c127203b52
1 octobre 2025
1 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 3] le 18 Février 2025 Appelante : Compagnie d'assurance [1], représentée par Me Bérangère Montagne, avocat au barreau de Paris, toque : P0430 - N° du dossier 13320 Intimés
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b09
23 avril 2024
23 avril 2024
D'OISE, vestiaire : 19 - N° du dossier E0003F3P Intimés : Madame [I] [T] ÉPOUSE [Y] Monsieur [P] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Bérangère
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a7867a8121050008662fbe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES (Chambre commerciale 3-1) ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (article 369 du CPC) N° RG 23/05708 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAUF Nous, Bérangère MEURANT, magistrat
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e518c0355000835f7cb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 21/06902 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U3CN Nous, Bérangère MEURANT, magistrat chargé de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc95
11 avril 2011
11 avril 2011
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Juin 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00709 Monsieur Hanna X... ... 72000 LE MANS Représentant : Me Bérangère
Source officielleChambre 1-5
63465901c024d1adffef7441
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[V] [E] Représenté et assisté par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Mme [G] [E] ÉPOUSE [O] Représentée et assistée
Source officielle8ème chambre
650d30e171dfcd8318201103
6 septembre 2023
6 septembre 2023
chambre LYON, le 06 Septembre 2023 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/05163 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PBXJ joint au dossier N° RG 23/05162 Monsieur [E] [F] Représentant : Me Bérengère
Source officielleChambre 3-4
678f3a2f02aacdb03783fe07
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[F] [N] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93935
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Mme X... va déposer un dossier d'AJ sous peu Représentant : Me Bérengère BERNART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Nusrat Y...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a784d88121050008662efe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [U] [Y] Représenté par Me Anne-Laure BELLANGER
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d32
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[L] [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17f5b6604a26aae88f3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 07 Juillet 2025 à 11h33, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELANGER, conseil de M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b0b
23 avril 2024
23 avril 2024
BRAUD AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 - N° du dossier 000185 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Bérangère
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c5c2a5bdff9703003a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/025957 du 25/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimée : S.A. [2], représentée par Me Bérangère
Source officiellePage 4 sur 150